Codes de loi français

LEGIARTI000023420422

1,80 Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées). 33.5ZC 2,10 Construction de voitures particulières. 34.1ZA 2,20 Construction de véhicules utilitaires. 34.1ZB 2,20 Construction de carrosseries, bennes, remorques

LEGIARTI000026909531

1,70 Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées). 33.5ZC 1,80 Construction de voitures particulières. 34.1ZA 2,30 Construction de véhicules utilitaires. 34.1ZB 2,30 Construction de carrosseries, bennes, remorques

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Unité de Transport Intermodal (UTI) Par Unité de Transport Intermodal ou UTI, on désigne les conteneurs maritimes, caisses mobiles, semi-remorques ou autres unités de chargement similaires utilisées en transport intermodal.

Article 4

destinée à couvrir les coûts complets engagés par l'Agence nationale des fréquences pour le recueil et le traitement des réclamations des usagers de services de communication audiovisuelle relatives aux brouillages causés par la mise en service des stations

Article Annexe

Création d'une station expérimentale, pédagogique et touristique des truffes. Conseil général de la Meuse. Energies renouvelables et maîtrise de l'énergie. Syndicat mixte du pays barrois.

Article Annexe 1

Le dimensionnement de ce sas devra permettre d'effectuer, portes fermées : ― le stationnement temporaire d'un véhicule utilitaire sécurisé traditionnel de transport ; ― la manutention d'un détenu sur brancard sans manœuvre spéciale du brancard ; ― le

Article Annexe 1

Demandes, par une association, d'un agrément de sécurité civile ainsi que les demandes de modification de cet agrément Articles L. 725-1, L. 725-3, R. 725-1 et suivants Code des transports Demandes de renouvellement des autorisations de stationnement

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

-Peuvent procéder au transfert d'un véhicule du lieu de son stationnement à celui de sa garde en fourrière : 1° Les personnels habilités mentionnés aux premier et deuxième alinéas de l'article L. 325-2, dans sa rédaction applicable à la Nouvelle-Calédonie

Article Annexe

Il remorque un planeur, autre que ceux qui répondent à la définition de l'arrêté du 7 octobre 1985 relatif à l'utilisation des planeurs ultralégers, s'il détient, pour la classe considérée, l'autorisation correspondante. 4.5.2.4.

Article Annexe I

Présentation de l'activité de pêche professionnelle à la drague en mer Méditerranée L'activité de drague est pratiquée avec un engin remorqué par la puissance de propulsion du navire et composé d'un sac de filet ou d'un panier métallique monté sur un

Article Annexe I (suite)

Conditions d'utilisation des appareils de mesures électriques spécifiques à l'horlogerie X X - Contrôleur universel (numérique et/ou analogique) - Matériels spécifiques (station de contrôles, matériels constructeurs) S3.2 - étanchéité

Article Annexe I

brut non décanté et non filtré, sans dilution préalable ou mélange avec d'autres effluents : - pH : 5,5-8,5 (9,5 en cas de neutralisation alcaline) ; b) Paramètres globaux : dans le cas de rejet dans un réseau d'assainissement collectif muni d'une station

Article Annexe I

Contexte professionnel L'activité du titulaire du BMA Horlogerie s'exerce dans trois types d'entreprises : - ateliers de marques et manufactures ; - stations techniques ; - boutiques d'horlogerie-bijouterie.

Article Annexe

tabacs 7 000 1774 Taxe spéciale sur la publicité télévisée ― 19 801 1777 Taxe sur certaines dépenses de publicité ― 28 000 1782 Taxes sur les stations

Article Annexe

Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31. 5 CA Fabrication de matériel d'éclairage. 32. 3 ZA Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image. 34. 2 AA Construction de carrosseries, bennes, remorques

Article Annexe

. 4BC 1,70 Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées) 33. 5ZC 1,70 Construction de voitures particulières 34. 1ZA 1,90 Construction de véhicules utilitaires 34. 1ZB 1,90 Construction de carrosseries, bennes, remorques

LEGIARTI000033202197

Il ne peut formuler à l'encontre du bailleur aucune réclamation pour troubles de jouissance résultant, notamment, du passage ou du stationnement dans son lot ou à proximité de promeneurs, touristes et usagers du domaine public.

Article Annexe I-A

Propreté Les locaux, voies de circulation et aires de stationnement sont maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

Propreté Les locaux, voies de circulation et aires de stationnement sont maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de produits dangereux ou de déchets et de poussières.

LEGIARTI000034774236

Elle veille à ce que les stations locales contribuent à l'expression des langues régionales. Article 7 La société fait connaître ses programmes une semaine avant leur diffusion.