Z... avait passé ses mains sur son sexe et sa poitrine, prenant celle-ci à pleines mains et y posant ses lèvres et approchant sa tête de son sexe ; que M.

[T] le week-end précédent était perturbé et avait fini par déclarer que "[B] avait mis son sexe dans sa bouche et dans son sexe" ; que l'on sait que cette plainte a été classée sans suite le 24 octobre

Eric, - LA SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT (SEDE), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2000, qui, pour

Invoquant une discrimination syndicale et une discrimination en raison de son sexe ainsi qu'une violation d'accords collectifs sur l'exercice du droit syndical, elle a saisi, à nouveau, le 27 juillet 2015

suivante : Par une requête, enregistrée le 09 mai 2025, et un mémoire complémentaire enregistré le 6 mars 2026, la société anonyme (SA) France Palmiers, représentée par la société d’avocats Aizac, Serra

position tant sur l'effectif que sur l'indépendance de ce syndicat, a de plus refusé de tenir compte de l'activité déployée par ce dernier en faveur des agents d'application, aux motifs que la première série

deux ouvrages dépassant les pages de texte intérieur, tandis que dans le même temps, sa collaboration avec Le Monde donnait lieu " à l'écriture quotidienne de deux projets de billets d'humeur et de séries

de ceux qui ont été déclarés et soumis à l'impôt ; que ne peuvent être retenues les explications fournies par les prévenus tendant à démontrer qu'à chaque dépôt au Luxembourg aurait correspondu une série

l'agression, dont il avait fait l'objet, avait été précédée, les jours antérieurs, de "plusieurs menaces graves" émises par son auteur; qu'il avait, en outre, précisé qu'après lui avoir porté une première série

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Serge, - Y...

  43395/09, §   108, 23   February 2017), from conducting the effective investigation of the incident (see, for example,   Karaahmed v.

} .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 }   THIRD SECTION DECISION Application no. 26996/23 Javorka ZEC against Serbia and 18 other applications (see

Serge Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 26 octobre 2016, qui, pour obstacle au droit de visite et exécution irrégulière de travaux soumis à déclaration préalable

décerné, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, à M. et Mme B..., une contrainte, pour avoir paiement d'une certaine somme au titre d'un trop perçu d'allocation aux adultes handicapés servie

630 270,42 francs le préjudice soumis à recours, dont Naoual Y..., partie civile, a été atteinte à la suite de l'accident, a dit qu'il convenait de déduire de cette somme le montant des prestations servies

Haute-Loire (l'association), a demandé à ceux-ci réparation du préjudice ; que celui-ci ayant été évalué par un précédent arrêt du 7 octobre 1997, qui n'avait pas indiqué le point de départ d'une rente servie

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'ANGERS, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 2002, qui a relaxé serge