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3 857 résultats pour « Jacques MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163231b3dbed56e5e2c2f9d

Appel

28 octobre 2011

28 octobre 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseiller Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

616396435fe465b53b77f463

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889f2

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

LEFLAIVE, Président de chambre, de Madame Martine JEAN, Président et de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, assistés de Madame Marie-Christine X..., Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a648

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

LEFLAIVE, Président de chambre, et de Monsieur Gérard SOURY et Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Jacques LEFLAIVE, président, a été

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0dc5c25a97f0381f4f70

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Date de clôture de l'instruction : 19 Mars 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 Novembre 2014 Date de mise à disposition : 09 Décembre 2014 Audience présidée par Jean-Jacques

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f3c

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

Jean-Jacques, - Z...

Source officielle
CC

civ2

613720b4cd580146773edb66

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Val de Marne), 58°/ de Mademoiselle Madeleine XY..., demeurant ... (Val de Marne), 59°/ de Monsieur Jean ZK..., demeurant ... (Val de Marne), 60°/ de Monsieur Jacques ZY..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfcc

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

M2 Résidence Fontaine Saint-Martin, Saint-Brice (Val-d'Oise), 70°) M. Jacques XG..., demeurant ..., Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis), 71°) M. Guy XL..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa9d

Cassation

22 mai 1997

22 mai 1997

Jacques, - F... Anny-Marie, - G... Jean-Paul, - H... Georges, - GRAND Serge, - K... Jean, - M... Francis, - MANON O..., - P... Jean-Pierre, - Q... Didier, - R...

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fc1

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, et de Me SPINOSI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE TRANSPORTS MARITIMES

Source officielle
CC

cr

é les déclarations de culpabilité et les peines prononcéesc/Louis Y

61372600cd580146774222ee

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cf8

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Don Jacques X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

6031f561ab72dd2deafa49ee

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

Jacques Y...

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2205906-2362385

Admin. suprême

11 décembre 2007

11 décembre 2007

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .s40F41F73 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d80a

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

Jacques Z..., il avait été décidé, pour protester contre l'instauration du permis de conduire à points, d'installer un barrage filtrant sur l'autoroute A9, au niveau de l'échangeur de Vendargues, le 3

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0105DEC007848013

Admin. suprême

5 janvier 2017

5 janvier 2017

margin-left:21.25pt; margin-bottom:6pt; text-indent:7.1pt; text-align:center; font-size:10pt } .sF7A86111 { margin-top:6pt; margin-left:21.25pt; margin-bottom:6pt; text-indent:7.1pt; font-size:10pt }

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cff638cdc6046d47010709

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Copie exécutoire : Selarl Jacques Monta Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 6 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 16EME CHAMBRE JUGEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91eeb

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Jacques ROUSSEAU, Conseiller Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92355

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jacques ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré et que l'arrêt serait rendu le 15 Avril 2015 par mise à disposition au greffe.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c1092ebf9fd47c90a13abb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

de la SELARL d'avocats MARTIN & Associés, avocat au barreau de PARIS SA GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 17] [Localité 15] Représentée par Me

Source officielle