spécifiques autour d'un projet d'autonomisation et de socialisation d'un groupe d'individus en rapport avec leur milieu et leur environnement, à partir d'une activité ou d'un ensemble d'activités qui servent de supports et de moyens au projet proprement dit (Jean

Article Annexe I

—

des mentions "ambré" ou "tuilé" , complété ou non par l'une des mentions "hors d'âge" ou "rancio" 25 Grand Roussillon complété ou non par la mention "rancio" 25 Clairette du Languedoc complété par la mention "rancio" 25 Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

Article Annexe II

—

le pourtour de l'aire d'approche finale et de décollage sur une distance qui est au moins égale à 0,25 fois la plus grande dimension hors tout de l'hélicoptère de référence, sans être inférieure à 3 mètres, et de telle façon que la dimension du plus petit

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

l'article 17 du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d'aides compatibles avec le marché intérieur en application des articles 107 et 108 du traité ou de fournir des prestations d'accompagnement à des petites

Article Annexe

—

Le vignoble se développe dès le XIIème siècle par l'installation d'une commanderie de l' Ordre des hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem (plus tard Chevaliers de Malte), dont l'insigne, la croix blanche à huit pointes, va devenir l'emblème des vins

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

La Petite Sauldre. Tout le parcours dans les départements du Cher et du Loir-et-Cher. Cher Ombre, anguille, brochet, truite fario. Sous-bassin de la Vienne La Vienne. Tout le parcours.

Article Annexe

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Briou / Lorges BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie Briou 586168,30 6746979,20 Site_ZN_41_001_S1 1 Eglise Lorges 587610,50 6748050,90 2019_2_41-2 Centre-Val de Loire Loir-et-Cher ZN_41_002 Villebout / Saint Jean

LEGIARTI000022779630

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Aire géographique L'aire géographique repose sur le berceau historique d'élevage et d'engraissement de la race charolaise, soit les petites régions du Brionnais et du Bas-Charollais, étendu aux secteurs périphériques aux caractéristiques semblables (

Article 215.28

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Chaque cabine doit être pourvue d'un miroir, de petits placards pour les articles de toilette, d'une étagère à livres et d'un nombre suffisant de patères (MLC B.3.1.5.15). 32.

Article 2

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Ces fours fonctionnent généralement en tirée continue, mais certains plus petits peuvent être à tirée journalière.

LEGIARTI000051762357

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Chapitre VII Production de petit gibier 2. (Abrogé) 3. Vitamines Vitamines A, D et E.

LEGIARTI000042167945

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Attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée après le 1er septembre 2015 aux personnels appelés à servir à bord des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de moins de 12 mètres et approuvée par le ministre chargé de la mer

Article Annexe III

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défini ci-dessous : USAGE DU BÂTIMENT COEFFICIENT MULTIPLICATEUR Bureaux 1,1 Enseignement primaire 1,1 Enseignement secondaire (partie jour) 1,2 Enseignement secondaire (partie nuit) 1,2 Etablissements d'accueil de la petite

Article L233-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 02

Code de commerce

de l'article L. 233-14 ne s'appliquent qu'à la demande, consignée dans le procès-verbal de l'assemblée générale, d'un ou plusieurs actionnaires détenant une fraction du capital ou des droits de vote de la société émettrice au moins égale à la plus petite

LEGIARTI000045166920

—

DE STATIONNEMENT-RODEZ 21120202300332 012 21120209800029 CAMPING-SAINT-AMANS-DES-COTS 012021 8 946 SAINT-AMANS-DES-COTS 21120209800011 CAMPING-SAINT-AMANS-DES-COTS 21120209800029 012 21120229600045 CASTEL ALZAC GITES ST JEAN

LEGIARTI000051793652

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Petit îlot : zone susceptible de contenir des déchets combustibles ou inflammables qui remplit les conditions cumulatives suivantes : Produits dangereux et matières dangereuses : substance ou mélange classé suivant les classes et catégories de danger

Article Annexe

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concernant les livres et les documents : - inscription des ouvrages au registre inventaire, manuel ou informatisé ; - estampillage (pose de la marque de propriété) des documents, étiquetage, préparation au prêt (renforcement des documents) ; - petites

Article 3

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Le montant de l'aide peut être majoré si l'entreprise prend des engagements en termes d'emploi supérieurs au minimum obligatoire, en particulier s'il s'agit d'une petite entreprise, ou si l'entreprise procède à la totalité des embauches prévues en application

LEGIARTI000021946862

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079 723 Développement des entreprises et de l'emploi 13 217 922 13 217 922 Tourisme 1 089 002 1 089 002 Statistiques et études économiques 236 095 236 095 Stratégie économique et fiscale 3 536 704 3 536 704 Croissance des petites

Article 1

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. ― Ecole supérieure d'arts graphiques Jean Trubert. III Boulanger (BM). 221 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

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