Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 711 résultats pour « Louis-Georges BARRET EXPOSE »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
ou 75 jours nets 55 JFDM ou 70 jours nets 50 JFDM ou 65 jours nets 45 JFDM ou 60 jours nets 90 JFDM et plus 75 JFDM ou 90 jours nets 65 JFDM ou 80 jours nets 55 JFDM ou 70 jours nets 45 JFDM ou 60 jours nets G R I L L E 2 Le tableau ci-dessous expose
Article 2
L'entretien débute par un exposé liminaire du candidat d'une durée de dix minutes au plus.
Article L332-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 58 > 57
forestier, un gestionnaire forestier professionnel, une société coopérative forestière ou tout professionnel compétent en matière d'ingénierie des territoires, dont le contenu minimal est défini par décret, justifie de la cohérence du territoire et expose
Article L28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 56 > 74
prévues à l'article L. 341-6 du code de la sécurité sociale lorsque le fonctionnaire civil est mis à la retraite à la suite d'un attentat ou d'une lutte dans l'exercice de ses fonctions ou d'un acte de dévouement dans un intérêt public ou pour avoir exposé
Article R426-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 80 > 95
collectifs relevant des paragraphes 1,2 et 6 de la sous-section 2, du paragraphe 2 ou du sous-paragraphe 1 du paragraphe 1 de la sous-section 3 de la section 2 du chapitre IV du titre Ier du livre II du code monétaire et financier qui sont investis et exposés
Article R222-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45
plans de protection de l'atmosphère comprennent les documents et informations suivants : 1° Des informations générales relatives à la superficie et à la topographie de l'agglomération ou de la zone concernée, à l'occupation des sols, à la population exposée
Article L169-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 26
assurances, déduction faite des sommes mentionnées au IV du présent article ; 2° Pour la mise en œuvre de l'article L. 169-3, le financement de la différence entre la part servant de base au remboursement par l'assurance maladie et les frais réellement exposés
Article L561-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 12
Elles désignent, en tenant compte de la taille et de la nature de leur activité, une personne occupant une position hiérarchique élevée et possédant une connaissance suffisante de leurs expositions au risque de blanchiment de capitaux et de financement
Article R214-138
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 50
Le texte des projets de résolution peut être assorti d'un bref exposé des motifs. La société de gestion accuse réception des projets de résolution par lettre recommandée dans un délai de cinq jours à compter de cette réception.
Article L513-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 68
Les sommes provenant de prêts ou créances assimilées, expositions, titres et dépôts mentionnés aux articles L. 513-3 à L. 513-7, y compris le cas échéant au titre des hypothèques, garanties, accessoires et indemnités relatifs à ces actifs, des instruments
Article R4021-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 66
La prise en charge des frais pédagogiques exposés peut être refusée ou, le cas échéant, leur remboursement exigé.
Article R225-71
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 16
La demande d'inscription de projets de résolution est accompagnée du texte des projets de résolution, qui peuvent être assortis d'un bref exposé des motifs.
Article L1241-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 47
d'usagers ; 5° Les produits de son domaine et ceux issus de la valorisation de ce dernier ; 6° Les redevances pour services rendus et produits divers ; 7° Une dotation forfaitaire indexée de l'Etat, correspondant à la moyenne des dépenses actualisées exposées
LEGIARTI000050672722
BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR MAIRIE 1018818 6779170 2020_LOT3_ZN_68_01_S1 1 2020_03_02-1 Hauts-De-France Aisne 2020_LOT3_ZN_02_01 Tupigny BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Albert Egret 743553 6984387 2020_LOT3_ZN_02_01_S1 1 Rue Georges
LEGIARTI000044042646
-Le dispositif spécifique d'identification des personnes politiquement exposées est évoqué à l'article 6.
Article (95 à 974)
LAMENTIN N6 LE FRANCOIS 973 N 1 Giratoire Galmot CAYENNE Limite département 973/Surinam SAINT-LAURENT-DU-MARONI 973 N 2 N 1 - giratoire Balata MATOURY Limite département 973/Brésil SAINT-GEORGES-DE-L'OYAPOCK
Article ANNEXE
Grèce, Turquie 3 Albanie, Autriche, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Hongrie, ancienne République yougoslave de Macédoine, Pologne, Roumanie, Serbie-et-Monténégro, Slovénie, République Tchèque 3 Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Géorgie
Article Annexe I
Paris 81 MCUP 2615 (pharmaco-économie) Sciences du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire (UFR de Pharmacie Paris 11) Pôle biologie pathologie pharmacie à usage intérieur hygiène, service, hôpital européen Georges
Article Annexe
Miami, Boston, Minneapolis, Gaithersburg, Philadelphie, Tallahassee) 7,68 Etats-Unis (New York) 6,44 Etats-Unis (Porto Rico) 7,65 Ethiopie 4,86 Fidji 4,84 Finlande 0,13 Gabon 0,51 Gambie 8,93 Géorgie
Article Annexe
1,51 ETATS-UNIS (New York) 1,51 ETATS-UNIS (Porto Rico) 1,51 ETATS-UNIS (Washington, Miami, Boston, Minneapolis, Gaithersburg) 1,51 ETHIOPIE 5,16 FIDJI 4,23 FINLANDE -0,32 GABON 0,11 GAMBIE 0,26 GEORGIE
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