l'ensemble du personnel ; que le simple fait de faire procéder au rangement de la cour attestait de la volonté d'organisation et de sécurisation du lieu de travail par l'employeur ; qu'en assistant le chauffeur

en imposant des charges et une organisation de travail indues", sans examiner, même sommairement, les attestations de salariés versées aux débats par la société Pavanello, qui révélaient que ses chauffeurs

[E] travaillait de nuit en tant que chauffeur routier, et que compte tenu de cet emploi, il convenait de retenir un temps de travail de 24 heures par mois, mais qui n'a nullement constaté que l'employeur

B... et X..., architectes, avec pour le lot chauffage-climatisation-ventilation, la participation de M.

La vente de carrelage, de matériaux de construction, de menuiserie, de décoration intérieure et extérieure, de meubles de salle de bians, de sanitaires (parois, bacs de douche…) de chauffage (insert, pompe

cour d'appel de Versailles (12e chambre civile, section 2), au profit : 1 / de la société Esys Montenay, dont le siège est 33, place Ronde, 92800 Puteaux, 2 / de la société Compagnie générale de chauffe

X... depuis le 1er mai 1981 en qualité de chauffeur-agricole, a fait l'objet par lettre du 25 mai 1986, après régularisation d'une première décision intervenue le 5 mai 1986 sans autorisation administrative

Y... depuis le 1er mai 1981 en qualité de chauffeur-agricole, a fait l'objet par lettre du 25 mai 1986, après régularisation d'une première décision intervenue le 5 mai 1986 sans autorisation administrative

l'arrêt attaqué (Rennes, 14 décembre 1988) que par contrat du 15 décembre 1983 la société Transports Burnegat (la société Burnegat) a loué à la société TFE l'Haridon (la société TFE) un tracteur avec chauffeur

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 900316845 et exploite un fonds de commerce de: Prestation logistique et stockage, location de véhicules industriels sans chauffeur

ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 907701239 et exploite un fonds de commerce de: Exploitation de véhicule de tourisme avec chauffeur

Il a signé avec la société un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 26 janvier 2009, en qualité de chauffeur de véhicules légers et est resté affecté aux livraisons de la société Aldes.

[G], engagé le 12 mars 2001 par la société Perrenot en qualité de chauffeur poids lourds zone longue, a démissionné de son emploi le 30 novembre 2011 après avoir obtenu la condamnation de son employeur

[M] a été engagé verbalement à compter du 5 mars 1999 par la société [1] en qualité de chauffeur de grande remise ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de demandes en requalification de son contrat

[S], chauffeur de taxi conventionné, un indu au titre des prestations payées entre le 6 juillet 2013 et le 9 février 2014, en raison d'une décision d'invalidation de son permis de conduire résultant

route, la cour d'appel, répondant aux conclusions prétendument délaissées, énonce, d'une part, que le véhicule lui avait été prêté par la société CHAT et d'autre part, que la description détaillée du chauffeur

n'a pas établi qu'Albert X... n'avait pu ignorer que les ouvriers étaient ainsi exposés à un risque d'éboulement particulièrement grave" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que René Y..., chauffeur-puisatier

Y..., chauffeur-livreur au service de M.