Rendez-vous Par rendez-vous, on entend la fixation, d'un commun accord entre le donneur d'ordre et le transporteur, d'un jour et d'une heure précis et fermes pour la mise à disposition du véhicule au lieu de chargement ou au lieu de déchargement. 2.15

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Par rendez-vous, on entend la fixation, d'un commun accord entre le donneur d'ordre et le transporteur, d'un jour et d'une heure précis et fermes pour la mise à disposition du véhicule au lieu de chargement ou au lieu de déchargement. 2.7.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Article Annexe IIc

—

Contribuer à la maîtrise des frais généraux liés à l'activité C4-3.4 Calculer et analyser les écarts de coûts entre le prévisionnel et le réalisé C4-3.5 Exploiter des outils de gestion C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation

Article Annexe IIc

—

Article 4

—

d'accidents du travail ; - L. 478 ; - L. 481 ; - L. 485 (1er alinéa) ; - L. 488 (2ème alinéa), en tant qu'il fixe les conditions dans lesquelles sont supportés des frais de déplacement ; - L. 489, en tant qu'il fixe les délais dans lesquels une nouvelle fixation

Article Annexe

—

Il lui incombe d'apporter au pouvoir adjudicateur les justifications nécessaires à la fixation de cette partie de l'indemnité, dans un délai de quinze jours après la notification de la résiliation du marché. 3. 8. Ordres de service : 3. 8. 1.

Article 9

—

Chapitre VI : Les comités d'experts et les rapports d'évaluation, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre VII : Les règles de déontologie applicables aux experts et aux agents du Haut Conseil, Art. 14, Sct.

Article Annexe IIIb

—

2 S4.1.4 - 6.3.3 Recouvrement en tissu 2 S4.1.5 - 6.4 Corrosion a) Principes essentiels de chimie... 1 S4.2.1 1 S4.2.1 b) Types de corrosion et leur identification... 3 S4.2.1 2 S4.2.1 6.5 Fixations

Page 98 · 1 949 résultats

← Précédent