responsable --- Ministère(s) associé(s) Autorité déconcentrée --- Responsable de l'exécution des missions en mer Responsable de l'application des réglementations Concourant à la mise en œuvre des moyens en mer Centres opérationnels chargés de la coordination

Article Annexe

—

et prospective de la politique de défense 144 2 868 577 2 868 577 Soutien de la politique de la défense 212 4 510 100 4 510 100 Equipement des forces 146 21 821 323 21 821 323 DIRECTION DE L'ACTION 1 957 926 1 957 926 Coordination

Article L42-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 09

Code des postes et des communications électroniques

L'autorité peut également reporter cette date limite d'assignation pour une durée pouvant aller jusqu'à trente mois, dans les situations suivantes : 1° En cas de problèmes non résolus de coordination transfrontalière entraînant des brouillages préjudiciables

LEGIARTI000042970256

—

opérationnelle et d'emploi 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef du pôle études et synthèses 1 33 - GIRONDE - Chef du pôle de coordination opérationnelle et d'emploi 1 35 - ILLE-ET-VILAINE - Chef du pôle de coordination opérationnelle et d'emploi 1

Article Préambule

—

d'âge qu'elles entendent voir appliquer à leurs dirigeants, les autorités de tutelle, responsables envers la collectivité du bon fonctionnement de ces entreprises, doivent rester en mesure d'exercer un certain contrôle sur ce choix et d'assurer une coordination

Article 6

—

Sur le territoire intercommunal, l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de politique de la ville est chargé du diagnostic du territoire, de la définition des orientations, de l'animation et de la coordination du contrat

Article Annexe II - II. Maquette 22

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Connaissances a ̀ acquérir : -physiopathologie de l'insuffisance rénale aiguë ; Module 2 : Le transplanté rénal en soins intensifs -période péri-opératoire en coordination avec les équipes d'anesthésie-réanimation ; Module 3 : Le dialysé chronique en

Article Annexe

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Poste de spécialiste technique informatique au sein du département informatique A 6 6 35 Poste de responsable d'un ou plusieurs logiciels au sein du département informatique B 6 6 20 Poste de coordinateur

Article Annexe

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Coordination de l'activité des sages-femmes. 35 5. Puéricultrice exerçant au moins l'une des fonctions suivantes : encadrement (ou fonctions 19 6. Infirmier assurant la direction de services de soins à domicile. 20 7.

Article 1

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livre II du code monétaire et financier ou régis par les réglementations des Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, pour autant que ces règles soient conformes à la directive communautaire 85/611/CEE du 20 décembre 1985 portant coordination

Article 140.18.1

—

Les organismes chargés de l'approbation des équipements participent aux activités de normalisation pertinentes et, s'agissant des organismes notifiés, aux activités du groupe de coordination de l'organisme notifié établi en vertu de la directive 2014/

Article 5

—

Pour un même médecin, le contrat de transition n’est cumulable ni avec le contrat d’installation défini à l’article 4 de la présente convention ni avec le contrat de stabilisation et de coordination défini à l’article 6 de la présente convention ni avec

Article 4

—

à : ― garantir la limitation de l'impact des opérations d'investissement sur le budget de fonctionnement des établissements et services ; ― éviter la dispersion des financements sur les opérations susceptibles d'être éligibles ; ― assurer la coordination

Article 46 AG sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 15

Code général des impôts, annexe III

habitations, dans la limite globale de 0, 80 % du montant total des dépenses mentionnées au 4° ; 9° Les honoraires de géomètres, architectes, techniciens, de réalisation de plans, d'études techniques préalables, de direction d'opération, de pilotage, de coordination

Article D614-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 58 > 41

Code rural (nouveau)

2115 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 dont le siège d'exploitation est situé en France et qui, en application des dispositions du règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination

Article L211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 05

Code de l'environnement

La région exerce ces attributions en coordination avec le comité de bassin, sans préjudice des compétences des autres collectivités, de leurs groupements et des syndicats mixtes, et sans préjudice des missions des personnes morales de droit public auxquelles

Article L420-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 01 > 71

Code monétaire et financier

L'Autorité des marchés financiers détermine, en coordination avec les autres autorités compétentes, s'il convient d'étendre la suspension sur d'autres plates-formes jusqu'à la reprise de la négociation sur la plate-forme de négociation significative en

Article L5215-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 59 > 48

Code général des collectivités territoriales

12 juillet 1999 précitée exercent, en lieu et place des communes membres, les compétences suivantes en matière de politique de la ville : élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; animation et coordination

Article L441-1-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 15

Code de la construction et de l'habitation

La convention prévoit la création d'une commission de coordination, présidée par le président de l'établissement public de coopération intercommunale, le maire de Paris ou le président du conseil de territoire de l'établissement public territorial de

Article R330-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 24

Code de la route

sapeurs-pompiers et marins-pompiers des services d'incendie et de secours mentionnés à l'article L. 722-1 du code de la sécurité intérieure qui sont chargés de la réception, du traitement et de la réorientation des demandes de secours et de la coordination

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