CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

48 755 résultats pour « Bellen-Rotger »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05033

Cassation

27 septembre 2016

27 septembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06476

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02606

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00122

Cassation

3 mars 2020

3 mars 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. A... , et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01843

Cassation

20 octobre 2020

20 octobre 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. X... W..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51193

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. [I] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51202

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 septembre 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50725

Cassation

1 juin 2021

1 juin 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [Z] [C], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50956

Cassation

15 juin 2021

15 juin 2021

Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 15 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50957

Cassation

15 juin 2021

15 juin 2021

Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50961

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 15 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50962

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de M. [C] [D], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50533

Cassation

7 avril 2021

7 avril 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. A... F..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50534

Cassation

7 avril 2021

7 avril 2021

Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00706

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil du 12 mai 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

soc

6137231acd58014677405776

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

pourvoi formé par la société Comptoirs modernes Badin Defforey, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Belley

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405bef

Cassation

9 avril 1998

9 avril 1998

Sur le pourvoi formé par Mme Lydie X..., demeurant ..., 33000 Bordeaux, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre sociale), au profit de la société Bellon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01499

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 10 novembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01500

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil en date du 10 novembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51517

Cassation

14 décembre 2021

14 décembre 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société [1], et les conclusions de M.

Source officielle

Page 99 sur 2438

← PrécédentSuivant →