I - Exposé préalable : Préalablement à l'acquisition d'une maison sise à Plouigneau, 12 bis rue de la Libération, Madame Catherine X... a fait appel à Monsieur Eric Y..., architecte, pour établissement

a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1332-4 du code du travail ; Mais attendu que la cour d'appel qui a justement relevé que l'employeur avait eu une connaissance complète des faits

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 21 OCTOBRE 2008 APPELANTS : Monsieur Sébastien X...

Eric Y... à raison de l'erreur commise dans son diagnostic de reflux oesophagien, quand il résultait de ses propres constatations que M.

Eric A et Mlle Corinne B ; Vu la requête sommaire, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 2 avril 2004, et le mémoire complémentaire, enregistré au secrétariat du contentieux

décédée représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoué à la Cour ayant pour conseil Me Jean-Pierre MOUGEL, avocat au barreau de DUNKERQUE Monsieur Claude Y...

Eric Z..., demeurant tous deux à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 13 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/05242 - N° Portalis

Eric X..., domicilié [...]                       , contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MJA, société d'exercice

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 12 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/02417 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O6R5

Serv. contentieux social Affaire : N° RG 25/01902 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3WLB N° de MINUTE : 25/01902 DEMANDEUR Société [1] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, ayant pour représentant par Me Eric

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1986 par la cour d'appel de Nancy (3ème chambre civile), au profit de : 1°)- Monsieur Jean-Pierre Z... ; 2°)- Madame Hélène X... épouse de Monsieur Jean-Pierre

Eric C..., demeurant Section Pliane, lieu-dit Saint-Félix, Lotissement Nicson 11, 97190 Le Gosier, 2 / M.

Eric, - Y... Richard, - Y... Thierry, - C...

Représenté et assisté sur l'audience par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Eric A...

Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 22 janvier 1997, qui les a renvoyés tous deux devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES sous l'accusation

Eric X..., - annule ces opérations électorales et cette élection, Vu 2°), sous le n° 104 432, la requête enregistrée le 7 janvier 1989, présentée par Mme Y...

Eric, partie civile, 1 ) contre l'arrêt n° 888 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 20 octobre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, du chef de faux