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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
éressé porta plainte au pénalc/L.H
ECLI:CEDH:002-1574
28 avril 2009
28 avril 2009
Opérant une distinction entre les notions de droit à l’intégrité personnelle, telle qu’interprété dans l’arrêt Von Hannover (Note d'information n° 65), et de droit à la réputation personnelle, elle observe
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-184690
18 juin 2018
18 juin 2018
Allemagne [GC], n o 39954/08, §§ 89-95, 7 février 2012, Von Hannover c.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
685482cbf58c06bf6013c572
7 avril 2025
7 avril 2025
[I] a eu une ablation du matériel d'ostéosynthèse de l'humérus le 31 août 2018 soit, environ, 6,5 mois après le fait dommageable, la mise en place d'une prothèse de hanche pour arthrose secondaire de hanche
Source officielle5ème Chambre
DTA_2502580_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
C... souffre de nanisme associé à une dysplasie congénitale de la hanche avec coxarthrose bilatérale, soit d’arthrose de la hanche, et à une omarthrose, soit d’arthrose de l’épaule, ainsi que d’une malformation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0223DEC006686111
23 février 2016
23 février 2016
On 1 October 2008 the Hannover Regional Court rejected the applicant’s claim for damages.
Source officielle1ère chambre civile A
635236bf8c924eadffcc47c6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Madame [U] a souffert de contusions multiples au thorax, à la hanche droite, à l'épaule droite et aux cervicales, ainsi que d'une entorse à la cheville gauche.
Source officielle5ème Chambre
63b677a5a853827c9026d2a6
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Le docteur [U] [Z], chirurgien orthopédiste à la clinique [12] à [Localité 6], lui a posé, les 7 octobre 2008 et 20 octobre 2009, une prothèse totale de hanche à droite et une prothèse totale de hanche
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:1026DEC006147900
26 octobre 2000
26 octobre 2000
On 26 February 1998 the Hannover Administrative Court dismissed the applicants’ renewed asylum request.
Source officielle3ème Chambre civile
66903319766d1156dbbfc329
11 juillet 2024
11 juillet 2024
par semaine du 21 Mars 2018 au 13 juin 2018 * Préjudices patrimoniaux permanents après consolidation : o Dépenses de santé futures : une arthrose post-traumatique de la cheville gauche ainsi que la hanche
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc8
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Le chargement était assuré par vingt-quatre compagnies, la société néerlandaise HANNOVER INTERNATIONAL INSURANCE NETHERLAND NV étant l'apéritrice.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf41
21 mai 2008
21 mai 2008
du bonnet ; Que, s'agissant, des modèles de shorty-string, il convient de relever que le modèle de la société intimée présente, d'abord, une taille basse, dont l'élastique se positionne sur les hanches
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02559_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que le fils des requérants, le jeune A, né en 2014, souffre d'une pathologie de la hanche gauche (ostéochondrite primitive de la hanche gauche). M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2203082_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Mme E a été opérée en 2010 pour la pose d'une prothèse de hanche droite.
Source officielleChambre 2 A
635cc34b0d69e87f74e6c007
27 octobre 2022
27 octobre 2022
souffrait d'une « coxarthrose avec pincement polaire sub complet », a subi le 10 janvier 2008 une intervention chirurgicale pratiquée par le docteur [P] ayant consisté en la pose d'une prothèse totale de hanche
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b1e9f1c2315e26d1a1f6
29 avril 2025
29 avril 2025
avancées par le réassureur et Identités Mutuelle les a remboursées ensuite à Hanover Re.
Source officielle4ème chambre 1ère section
65aacc890c777d3ec8eb6403
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LLOYD’S INSURANCE COMPAGNY venant aux droits des SOUSCRIPTEURS DU LLOYD’S DE LONDRES [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Sarah XERRI-HANOTE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0581 COMPOSITION
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01962_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Hannoyer, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Jamot, substituant Me Plateaux, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907cd
26 juin 2013
26 juin 2013
Elle fait valoir que : - lors de l'accident, elle a subi une luxation de l'épaule droite, une plaie de la paupière supérieure de l'oeil droit, des plaies sur le nez, des douleurs à la hanche droite ainsi
Source officielle1ère chambre
DTA_2200254_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le 20 mars 2013, il a bénéficié d'une arthroplastie de la hanche gauche. Une fracture de l'implant fémoral est intervenue le 23 avril 2018. Le 3 mai 2018, M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03537_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Hannoyer, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Vautier, substituant Me Rouhaud, représentant M. et Mme B....
Source officiellePage 99 sur 260
Hanocq, Tania
17/06/2026
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HANOCQ, Thibault Henri Jean-Claude
10/06/2026
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HANOCQ GC
07/04/2026
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SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ
12/03/2026
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BOULANGERIE Olivier HANOCQ "Les Trois Lys", ROUESSARD, Franck
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Place des Plantagenêts 49590 Fontevraud-l'Abbaye
02/02/2026
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