X..., engagé en octobre 1975 par la Société location transports routiers en qualité de chauffeur-poids lourds, s'est trouvé en arrêt maladie de juin 1990 au 2 décembre suivant ; qu'à la date de reprise

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 16 février 1988), que Mlle X..., au service, depuis le 11 septembre 1980, de la Société des transports automobiles de l'Ouest (STAO), en qualité de chauffeur

X... a été engagé le 10 août 1989 en qualité de chauffeur par la société Presse Express ; que le 11 avril 1991, il a été licencié pour faute lourde consistant dans le refus d'exécuter une tâche entrant

X..., employé depuis 1966 par la Société de location de véhicules utilitaires (SLVU) en qualité de chauffeur, a été victime d'un accident du travail le 9 décembre 1985 ; qu'ayant demandé, le 11 février

X..., employé en qualité de chauffeur-livreur par la société "Moulin de la Salève", a été victime d'un infarctus du myocarde, le 13 novembre 1986, alors qu'il conduisait un camion qu'il venait de charger

[O] a été engagé en qualité de chauffeur routier super poids-lourds par la société Tramaco international transport routier, en remplacement d'un salarié absent, par contrat de travail à durée déterminée

[F] a été engagé en qualité de chauffeur dépanneur suivant contrat de travail du 11 février 2014 par la [Adresse 3] qui exerce une activité de dépannage de véhicules et assure une permanence pour intervenir

[J] a été engagé en qualité de chauffeur dépanneur suivant contrat de travail à durée déterminée du 8 décembre 2014 au 7 décembre 2015 par la Société nouvelle d'exploitation du garage de l'autoroute qui

[J] a été engagé en qualité de chauffeur dépanneur suivant contrat de travail du 2 janvier 2014 par la Société nouvelle d'exploitation du garage de l'autoroute qui exerce une activité de dépannage de véhicules

[M] a été engagé, le 14 mars 2000, en qualité de chauffeur-livreur par la société Paripan qui exploite une boulangerie-pâtisserie sur la commune de [Localité 2]. MM.

Dans le dernier état de la relation contractuelle, il occupait un emploi de chauffeur-livreur. 2. Par jugement du 14 mars 2017, la société a été mise en redressement judiciaire, M.

Le 19 juin 2018, nous avons reçu un mail de la part de notre plus gros client nous expliquant qu'à plusieurs reprises vous aviez été insultant envers leur hiérarchie ainsi qu'envers le chauffeur de chargeuse

Suivant quatre devis datés du 19 mai 2021, les consorts [O] ont commandé à la société [J]’ELEC l'installation d'une pompe à chaleur air-eau de marque PANASONIC avec chauffage à eau de 45 °C, mise en place

de l'année 2007, la société Sauvaget & compagnie (la société Sauvaget) a réalisé, pour le compte de la SCI Lepas Dubuisson (la SCI), des travaux portant notamment sur l'installation d'un système de chauffage

X... a été engagé en qualité de chauffeur chargeur par la société Locamet, aux droits de laquelle se trouve la société Crit intérim, et a été mis à la disposition de la société CAT pour effectuer différentes

selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Paris, 9 avril 2004), que la société Muller, titulaire d'un brevet français n° 88.06445 couvrant un dispositif d'accrochage, notamment d'un appareil de chauffage

Z... a, le 11 décembre 1989, accepté de bénéficier d'une convention de conversion, optant pour le versement d'un capital correspondant aux indemnités de chauffage et de logement lui étant dues lorsqu'il

DE MISE EN ETAT AUDIENCE DU 07 Avril 2026 RG : N° RG 25/02383 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E3BT N° : 26/00202 DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT : Association FEDERATION NATIONALE DES CHASSEURS