les sociétés PFC et Hygiena, qui avaient conclu différents contrats destinés à l'implantation d'un nouveau système informatique avec les sociétés Nico, entre-temps dénommée Centre Loire gestion, et Adonix

Une mise en demeure infructueuse a été adressée au liquidateur par l'Adami le 24 juillet 2014 de procéder à une demande d'avance auprès de l'AGS dans l'intérêt des artistes-interprètes. 7.

CONDAMNER la société ADONIS [R] aux entiers dépens. La société ADONIS [R] SAS ne comparait pas ni personne pour elle.

à la société Via Augusta les parts sociales qu'elle détenait dans le capital de la société Adonis.

ADONIS HOTELS ET RESIDENCES C/ S.A.S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile ADAMI, dont le siège social est ..., 2°/

la Mayenne, depuis Anjou-Mayenne, (le crédit agricole) ; que la société ADAMI ayant été victime de fautes de gestion, M.

ce que Claudine X... a été déclarée coupable d'exposition, mise en vente, vente de produits toxiques s'agissant du konjac, du psyllium, de l'argile blanche, de la rauwolfia, de la noix vomique, de l'adonis

d'accès public http://hyperbil1.bil.fr par Christian Z... relatifs à la société Cemco Ingenierie ; de la pièce n° 3 : copie en trois feuillets du résultat de la consultation du fichier informatisé Adonis

Christian Y... relatifs à la société Cemco Ingenierie ; de la pièce n° 3 : copie en trois feuillets du résultat de la consultation du fichier informatisé Adonis, interne à la Direction générale des impôts

ADONIS PISCINES, S.A.R.L. LB PISCINES, S.A. QBE EUROPE, assureur décennal de la société ADONIS PISCINES.

commune) d'exploiter un golf, dans le cadre d'une délégation de service public d'affermage qui a pris fin le 31 décembre 2023, la commune envisageant de confier l'exploitation au profit de la société Adonis

produite aux débats la lettre adressée, sous enveloppe, le 1er mars 1996, à Ecomarché, sans autre précision de destinataire ; qu'Ecomarché constituant un point de vente, et n'étant pas un adhérent de l'ADAGI

distribution des droits des artistes interprètes de la musique et de la danse, (la société Spedidam), et la société pour l'Administration des droits des artistes et musiciens interprètes, (la société Adami

Y..., exerçant son activité sous l'enseigne Adonis production ; que, faute de chapiteau à la date prévue, le spectacle n'a pu être donné ; que M.

pour la perception de la rémunération équitable de la communication au public des phonogrammes de commerce (SPRE), la Société pour l'administration des droits des artistes et musiciens-interprètes (ADAMI

La procédure de liquidation a été étendue aux sociétés Adonis immobilier, Le Carré Saint Rémi et Le Parc de Thésée, filiales de la société débitrice.

X..., qui était employé par la société Computron Software Paris, aujourd'hui dénommée Adonix applications services, en qualité de directeur des opérations, a été licencié pour faute grave le 25 mars 1997

La société Adonis, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 23-16.199 contre l'arrêt rendu le 22 mars 2023 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre

– un manuel de formation de l'utilisateur du programme E... définissant la procédure d'inventaire du magasin sous système Adonix (pièce 16).