Codes de loi français

Article 6

La commission des acquisitions examine les orientations générales de la politique d'acquisition proposées par les directeurs des musées du Moyen Age, de la Renaissance, Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections

Article 2

La commission des acquisitions est alternativement présidée, pour une durée d'un an, par le directeur de chacun des trois musées du Moyen Age, de la Renaissance, et Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections de

Article TABLEAU ANNEXE I (EXTRAITS)

Revêtement du sol (matière plastique, caoutchouc, : : aggloméré assurant l'insonorisation verticale) et une : : descente de lit lavable par occupant théorique ou : : moquette, ou carpette, ou dallage, ou parquet

Article 3

service est constitué des unités suivantes : – une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Bourg-la-Reine " sise, 17 avenue Galois, 92340 Bourg-la-Reine ; – une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Malakoff " sise, 75, rue Guy-Môquet

Article 20

Les immeubles appartenant à l'Etat et nécessaires à l'exercice des missions prévues au présent décret au titre du Musée national Adrien Dubouché à Limoges sont mis à la disposition de l'établissement public par une convention d'utilisation conclue dans

Article 3

Hardi SARL Adrien Momont et Fils (FR) SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR)

Article 1

Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Timoko. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Vodka. Adrien Momont et Fils (FR). A.

Article 2

Trianon SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Blé tendre d'hiver lignée rubrique WAXY Waximum Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).

LEGIARTI000050865842

Le président de l'établissement public Mobilier national-Musée national de céramique-Musée national Adrien Dubouché-Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Atelier de recherche et de création-Ateliers de dentelles

Article 3

Orge d'hiver à 6 rangs Drakkar SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Hacienda SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Article R543-240

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 15

élément similaire spécifiquement conçu à cet effet ; 3° Les éléments de mobilier urbain installés sur le domaine et dans les espaces publics ; 4° Les revêtements de sol, de mur et de plafond relevant de la section 19 du même chapitre, notamment les moquettes

Article 2

Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Graham. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR). RGT Castelno. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).

LEGIARTI000032368114

. - collé au mur ; Indépendamment des diverses poses de carreaux céramiques, le carreleur réalise des chapes dont la finition restera apparente (sous-sol de maison individuelle) ou sera recouverte de peinture ou de revêtements souples (moquette, parquet

Article ANNEXE 3

Avenue Marcel-Cachin jusqu'au prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal. Prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal jusqu'à l'avenue des Martyrs-de-Châteaubriant. Avenue des Martyrs-de-Châteaubriant jusqu'à l'avenue de la Victoire.

Article Annexe

Les tests pourront porter sur les champs technologiques suivants : a) Le revêtement (sols, murs, plafonds) Les différents types de revêtement de sols, murs ou plafonds (peintures, papiers peints, revêtements naturels ou synthétiques, moquettes, carrelages

Article AM 20

Aucun élément combustible tel que décoration, tenture, portière, rideau, voilage, cloison coulissante ou repliable, tapis moquette et mobilier ne se trouve à moins de 2 mètres autour des parois de l'appareil.

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Fontainebleau ; 16° Le musée du château de Pau ; 17° Le musée franco-américain du château de Blérancourt ; 18° Le musée Gustave Moreau ; 19° Le musée d'Ennery ; 20° Le musée Rodin ; 21° Le musée Jean-Jacques Henner ; 22° Le musée Magnin à Dijon ; 23° Le musée Adrien

Article Annexe 221-II-2/A.1

Un procès-verbal d'essai sera fourni. 3.6 L'état du revêtement de protection de la mousse doit être périodiquement vérifié. 3.7 L'utilisation de mousse pour les revêtements de pont (thibaudes, moquettes...) ) n'est admise que s'il est démontré que ces

Article Annexe I

Cela comprend aussi les surfaces recouvertes d'un matériau mince non susceptible de contenir du plomb (papier peint, toile de verre, moquette murale, etc.), car un matériau contenant du plomb peut exister en dessous. 8.