Akar du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

des fins de la poursuite ; "aux motifs que si, au stade de l'information, l'accusation rapporte la preuve verbale, en dépit des discussions techniques sur le cabochon, de l'implication du véhicule d'Akkari

Locam de l'ensemble de ses demandes de condamnation des paiements des loyers des sociétés Groupe EFBE et Aker Logistics, - débouté les sociétés Groupe EFBE et Aker Logistics de leur demande de juger

[A] a déposé une requête en divorce devant le tribunal religieux de première instance de la communauté des Grecs orthodoxes de l'archidiocèse d'Akkar et ses dépendances, chambre de Marmarita (Syrie).

Poulet-Odent, avocat de la société Aka France, l'avis de M.

En l'espèce, la SASU AKR FRENCH DESIGN s’est désistée de l’instance et de l’action.

La SAS AKA PEINTURE ne conteste pas la créance et reconnaît avoir des difficultés.

), la société Scentair Technologies LLC, dont le siège est situé en Caroline du Nord aux Etats-Unis, a conclu à compter de 2012 plusieurs contrats de prestation de services avec la société espagnole Akor

of Abdülkadir Akan), Mr Mehmet Akay (born in 1954 and brother of Hasan Akay) and Mr Reşit Acar (born in 1949). 2.

Le Procureur de la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le représentant du Préfet a été entendu ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Nicolas AKAR

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Hazan, avocat de la société STX France Lorient, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans le cadre de la construction de navires, la société Aker

Paul AKAR, propriétaire d'un ensemble immobilier sur la commune de SONZAY (37), au lieudit "la Faucherie", a entrepris courant 2005 la création d'un étang.

    Les requérants, Necmiye Akkan et Ersen Erkızılkaya, sont nés respectivement en 1928 et 1955 et résident à İstanbul. 8.

Par un mémoire, enregistré le 28 mai 2025, la société Akar Nord France déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

l'arrêt attaqué qu'un vol avec arme ayant été commis, le 26 février 1991 à Lyon, par trois individus, au domicile d'Abdelaziz A..., lors duquel avaient été dérobés une chaîne haute fidélité de marque Akaï

Zeki AKAR et autres contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 13 septembre 2011 en un comité composé de   :   Dragoljub Popović, président, &#

Mahmut Akay and Yusuf Akan were interrogated by the public prosecutor Mr Kibar. Mehmet Akay stated as follows: “This morning at around 7 a.m. we set out for Midyat.

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COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : D 22-21.343 Demandeur : la société La Paloise Défendeur : la société d'avocat Paul Akar Requête n° : 222/23 Ordonnance n