AIR FRANCE - KLM Me Alain BELOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05211 - N° Portalis 352J-W-B7I-C56GY N° MINUTE : 3 JTJ DÉSISTEMENT D'INSTANCE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Alain BELOT Me Philippe YON Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alain BELOT Me Philippe YON Pôle civil de proximité

ENER'GYM [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Alain BELOT de la SELASU ALAIN BELOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoît DE LAPASSE, avocat au barreau de PARIS

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Alain BELOT Me Yves REMOVILLE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Yves REMOVILLE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ

EVENDI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain BELOT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/02699 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZQZW N° MINUTE : 3/23 JTJ JUGEMENT rendu le

proxi fond N° RG 23/06036 - N° Portalis 352J-W-B7H-C25SD N° MINUTE : 2/2024 JUGEMENT rendu le mardi 02 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [S] [X], demeurant [Adresse 3], représenté par Me Alain

ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 04/07/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-5 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : Mme [M] [A], [Adresse 1], comparant par Me Alain

proxi fond N° RG 23/06104 - N° Portalis 352J-W-B7H-C26LA N° MINUTE : 4/2024 JUGEMENT rendu le mardi 02 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [X], demeurant [Adresse 3], représenté par Me Alain

proxi fond N° RG 23/06038 - N° Portalis 352J-W-B7H-C25T4 N° MINUTE : 1/2024 JUGEMENT rendu le mardi 02 janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [R] [K], demeurant [Adresse 1], représentée par Me Alain

ENER'GYM [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Alain BELOT de la SELASU ALAIN BELOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoît DE LAPASSE avocat au barreau de PARIS

proxi fond N° RG 23/06037 - N° Portalis 352J-W-B7H-C25TF N° MINUTE : 3/2024 JUGEMENT rendu le mardi 02 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [Y] [R], demeurant [Adresse 2], représenté par Me Alain

JUGEMENT DU 8 JUILLET 2025 1ère Chambre N° RG : 2024F01278 DEMANDEUR SARLU TV AUDIOVISUEL nom commercial SIMDA [Adresse 1] comparant par la SCP NOUAL Eric - DUVAL Nicolas [Adresse 2] et par Me Alain

du 3 juillet 2020 - Tribunal Judiciaire d'AUXERRE - RG n° 11-19-000331 APPELANT Monsieur [Z] [I] né le 13 septembre 1965 à [Localité 5] (92) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Alain

ENER'GYM [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Alain BELOT de la SELASU ALAIN BELOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoît DE LAPASSE avocat au barreau de PARIS

MOTIFS ET DECISION : I/ Sur la demande en comblement de passif à l'égard de Monsieur Alain X...: Attendu que Monsieur Alain X... ne peut pour s'exonérer de toute faute de gestion dans la société TRANSPORTS

Z, de Mme Y et de Me Bellot alors que ces derniers étaient, comme M.

APPELANTE Madame [E] [T] née le 15 Mai 1979 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Marie-daniella BELON, avocat au barreau de POITIERS placée

. : 06 / 07692 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Alain X...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 11 juin 2001) d'avoir condamné la société civile professionnelle Guilloux-Belot

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats