et d'empêcher Pierre C... de pénétrer dans les couvoirs ; qu'il a encore précisé que, lors de plusieurs réunions auxquelles il avait participé, en présence d'autres cadre du groupe Amice-Soquet et des

Co Ltd, les différents témoignages recueillis sur le changement de dénomination de la société contractante s'accordent à dire que le dossier avait été constitué sous la dénomination initiale Tahlawi Ammache

d'origine inexacte ; "aux motifs que Jacques X... est poursuivi en tant qu'importateur du fait que la société Pommier X... dont il était le dirigeant de droit a acheté la marchandise à la société belge Amic

; que l'arrêt relève qu'aucune clause de non-concurrence ne retenait ces salariés à la société Amica ; qu'il retient encore qu'averti par le président et directeur général de la société Amica des dangers

le couvoir d'Uzel; que toutefois, le fait que les manoeuvres employées n'aient eu en définitive aucun effet, dans la mesure où il s'est avéré que les contaminations respectives des sites du Groupe Amice-Soquet

l'arrêt attaqué ne pouvait, sans se contredire, relever qu'il était admis par toutes les parties que, après sa signature par Tahlawi, le document avait été complété, à la demande de la banque, par Ammache

d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse mutuelle de réassurance agricole (CMRA) du Finistère et des Côtes-du-Nord, dont le siège est ..., 2 / de la société Soquet Amice

SOCIETE BANANERAIE SAINT JULIEN, - LA SOCIETE CHOISY-MONTEBELLO, - LA SOCIETE INSULAIRE ET CONTINENTALE DE GESTION ET DE DEVELOPPEMENT, - LA SOCIETE MORNE MARIE GALANDAIS, - LA SOCIETE MORNE AMIC

Di Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée AAMIC, domicilié ..., 2°/ de l'ASSEDIC Maine Touraine (AGS), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

LIBANO-FRANCAISE, dont le siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel de Paris (14e Chambre, Section A), au profit : 1°) de la société AL BADR AMMACHE

concept N° RG: 2026P00649 DEBITEUR SAS Nova concept, [Adresse 1] [Localité 1], RCS [Localité 1] 939 508 248 - 2025 B 280 Enseigne : LaserHappy [Localité 1] Représentant légal : Mohammed-Amine AMMICH

X..., de Me Capron, avocat de la société Soquet-Amice - Le Y... Nevez, de Me Blondel, avocat de la Coopérative agricole du gouessant, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Amice Soquet, société anonyme, dont le siège est Le Vieux

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 10 OCTOBRE 2025 - 7ème Chambre - N° RG : 2025F00229 SAS K-AMICIS C/ SAS BIOTOPE ASSOCIES DEMANDERESSE SAS K-AMICIS,, [Adresse 1] comparaissant

Par un courrier du 18 août 2017, la société Amica a contesté le décompte général du marché.

siège social est à Nîmes (Gard), route de Saint-Gilles, BP. 92, en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1988, par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit du groupement d'intérêt économique AMICA

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme AMICA, dont le siège est ...

D’Amico, « chez ... ».

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Amice Soquet, société anonyme,

#Gaetano d'Amico gegen Landesversicherungsanstalt Rheinland-Pfalz.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundessozialgericht - Deutschland.#Rechtssache 20-75.