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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
68788725e2f36c9774d80942
11 juillet 2025
Localité 1] Chambre 4-3 N°2025 / M52 N° RG 25/03208 N° Portalis DBVB-V-B7J-BORFF ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Monsieur [H] [W], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Andréa
Chambre 4-8a
69005dfd2481d356bd175422
21 octobre 2025
APPELANTE Madame [E] [O], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Julien BERNARD de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Andréa COPPANO, avocat au barreau
Chambre 4-1
6688ddf8676b73dd81b96c20
5 juillet 2024
, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Association CROIX ROUGE FRANCAISE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Anne laure PERIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me Andréa
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00415
3 mai 2016
Taylor Still Academy formation initiale et Andrew Taylor Still Academy.
CHAMBRE 2 SECTION 2
615e0e0cc25a97f0381f51be
3 juillet 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 avril 2014 *** En juillet 2007, la société Leroy Merlin, qui appartient au groupe ADEO, et la société Steven Andrews Europe (le cabinet Steven Andrews), cabinet de
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b19bb0cef7f74279222
2 novembre 2022
[L] et la société Andrews Sykes climat location a pris fin le 28 mai 2019 en raison de la démission du salarié. M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0717JUD005808100
17 juillet 2008
    Circonstances et procédure concernant Andrea 7.     Le 11 septembre 1995 naquit Andrea, fils d’A.M. et de M.   Leschiutta.
3ème chambre 1ère section
6946962075782d5f06f716a8
4 décembre 2025
[X] sur le purificateur d’air Andrea.
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00477
24 mai 2016
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Steven Andrews
Pôle 6 - Chambre 5
6031e73924fe80209b32d2e1
7 juin 2018
Z... et des personnes appartenant à la société Herezie, dont Andréa A..., son gérant.
1ère Chambre
64a50d00b8594705dbfcccb5
4 juillet 2023
14] [Localité 9] Représentée par Me Andréa THOMAS de la SCP Bernard BREZULIER - Frédéric LAROQUE-BREZULIER & Andréa THOMAS, avocat au barreau de VANNES Madame [L] [CW] [I] [UG] [OU] épouse [D]
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
CAGGIANO 1968 POTENZA italienne Antonio CAIAZZO 1976 Acerra italienne Saverio CALABRESE 1975 POTENZA italienne Andrea CALABRO’ 1969 Perugia italienne Francesco CALARCO 1967 Campo Calabro italienne Mauro
cr
61372683cd580146774262a1
17 octobre 2007
à en-tête de la société Coq France ; "aux motifs que la société Coq France reprochait à André Y... d'avoir utilisé, lorsqu'il était directeur du magasin, du papier à en-tête de la société pour commander
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03036
13 décembre 2017
retour en France, exposant qu'elle était partie à une soirée avec B... et les enfants C... sur un terrain de base-ball et qu'elle s'était réveillée le lendemain matin sur le canapé, sans son short, les collants
613725becd58014677420310
14 septembre 1999
André, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 12 mai 1998, qui, pour tromperie, l'a condamné à 100 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu
édure suiviec/Raoul X
6137263dcd5801467742403c
7 mars 2006
société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE TERRA NOVA INSURANCE COMPANY
E, en date du 3 novembre 2015, qui, dans l'information suiviec/M. Raphaël Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01595
28 juin 2017
par le juge des enfants, Julia avait déclaré qu'elle « appréhendait que son père ait la même attitude à son égard » en évoquant les accusations portées contre lui ; qu'elle était alors apparu comme collant
ECLI:CEDH:001-206621
18 novembre 2020
  Massimo MAGGI 05/10/1959 Correggio (RE) italien   Enzo MALLONE 27/03/1962 Aosta (AO) italien   Pietro MANDIA 15/08/1952 Alessandria (AL) italien   Pasquale MANGIONE 15/02/1955 Corato
civ3
613722e3cd58014677402c35
14 mai 1997
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société France Andrevie
PRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-857587-879396
17 octobre 2003
Wildhaber, qui s’est exprimé aujourd’hui à Strasbourg, a déclaré   : «   Je souhaite que cette idée d’une journée européenne annuelle de la justice civile, fruit de la collaboration entre le
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