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363 résultats pour « Andréa COPPANO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

68788725e2f36c9774d80942

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Localité 1] Chambre 4-3 N°2025 / M52 N° RG 25/03208 N° Portalis DBVB-V-B7J-BORFF ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Monsieur [H] [W], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Andréa

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69005dfd2481d356bd175422

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

APPELANTE Madame [E] [O], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Julien BERNARD de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Andréa COPPANO, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6688ddf8676b73dd81b96c20

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Association CROIX ROUGE FRANCAISE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Anne laure PERIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me Andréa

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00415

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

Taylor Still Academy formation initiale et Andrew Taylor Still Academy.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e0cc25a97f0381f51be

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 avril 2014 *** En juillet 2007, la société Leroy Merlin, qui appartient au groupe ADEO, et la société Steven Andrews Europe (le cabinet Steven Andrews), cabinet de

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b19bb0cef7f74279222

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[L] et la société Andrews Sykes climat location a pris fin le 28 mai 2019 en raison de la démission du salarié. M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0717JUD005808100

Admin. suprême

17 juillet 2008

17 juillet 2008

    Circonstances et procédure concernant Andrea 7.     Le 11 septembre 1995 naquit Andrea, fils d’A.M. et de M.   Leschiutta.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6946962075782d5f06f716a8

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

[X] sur le purificateur d’air Andrea.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00477

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Steven Andrews

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031e73924fe80209b32d2e1

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Z... et des personnes appartenant à la société Herezie, dont Andréa A..., son gérant.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d00b8594705dbfcccb5

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

14] [Localité 9] Représentée par Me Andréa THOMAS de la SCP Bernard BREZULIER - Frédéric LAROQUE-BREZULIER & Andréa THOMAS, avocat au barreau de VANNES Madame [L] [CW] [I] [UG] [OU] épouse [D]

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

CAGGIANO 1968 POTENZA italienne Antonio CAIAZZO 1976 Acerra italienne Saverio CALABRESE 1975 POTENZA italienne Andrea CALABRO’ 1969 Perugia italienne Francesco CALARCO 1967 Campo Calabro italienne Mauro

Source officielle
CC

cr

61372683cd580146774262a1

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

à en-tête de la société Coq France ; "aux motifs que la société Coq France reprochait à André Y... d'avoir utilisé, lorsqu'il était directeur du magasin, du papier à en-tête de la société pour commander

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03036

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

retour en France, exposant qu'elle était partie à une soirée avec B... et les enfants C... sur un terrain de base-ball et qu'elle s'était réveillée le lendemain matin sur le canapé, sans son short, les collants

Source officielle
CC

cr

613725becd58014677420310

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 12 mai 1998, qui, pour tromperie, l'a condamné à 100 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Raoul X

6137263dcd5801467742403c

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE TERRA NOVA INSURANCE COMPANY

Source officielle
CC

cr

E, en date du 3 novembre 2015, qui, dans l'information suiviec/M. Raphaël Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01595

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

par le juge des enfants, Julia avait déclaré qu'elle « appréhendait que son père ait la même attitude à son égard » en évoquant les accusations portées contre lui ; qu'elle était alors apparu comme collant

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206621

Admin. suprême

18 novembre 2020

18 novembre 2020

  Massimo MAGGI 05/10/1959 Correggio (RE) italien   Enzo MALLONE 27/03/1962 Aosta (AO) italien   Pietro MANDIA 15/08/1952 Alessandria (AL) italien   Pasquale MANGIONE 15/02/1955 Corato

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402c35

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société France Andrevie

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-857587-879396

Admin. suprême

17 octobre 2003

17 octobre 2003

Wildhaber, qui s’est exprimé aujourd’hui à Strasbourg, a déclaré   : «   Je souhaite que cette idée d’une journée européenne annuelle de la justice civile, fruit de la collaboration entre le

Source officielle

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