B... et n'excédant pas 8 jours sur la personne d'Antoine B... ; "aux motifs que, pour déclarer Antoine et Raymond B... et Emmanuel et Antoine X... coupables des graves blessures dont les époux Y...

Jean-Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 juillet 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Daniel A... et de Raymond

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 7 février 1989, qui l'a condamné, pour escroquerie, à 3 000 francs d'amende, et qui a prononcé sur les réparations

détention d'armes et de munitions des 1ère et 4ème catégories, les a condamnés, les deux premiers, à 2 ans d'emprisonnement, et, le dernier, à 15 mois d'emprisonnement; Joignant les pourvois en raison

Raymond, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 6 décembre 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des opérations

RM / DS** Roland X..., Antoine Y... C / Marc Z..., pris en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la S. A. R. L.

Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jeanine, - XY... Marie-Jeanne, - XZ... Jeanine, - XA... Marie-Claire, - XB... Marie-Aimée, - XC... Bruno, - XC... Evelyne, - XC...

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 2 décembre 1992, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Pierre B., du chef de diffamation

EST DECEDE A CHABRELOCHE (PUY-DE-DOME) LE 30 MAI 1957, LAISSANT POUR LEGATAIRE UNIVERSEL SON PERE, ANTOINE Z..., DOMICILIE A RIOM, ...; QU'ANTOINE Z...

Antoine Y..., demeurant ..., 2°/ M. Raymond Y..., demeurant ..., 3°/ M. Ernest Y..., demeurant ..., En présence de : 1°/ M. Eugène Y..., demeurant ..., 2°/ M.

(RAYMOND), 3° Z... (RAYMOND), 4° A... (ANDRE), 5° B... (CHARLES), 6° C... (PIERRE), 7° D... (ANTOINE-VICTOR), 8° E... (ANDRE-ANTOONIN), 9° F... (PIERRE-GABRIEL), 10° G...

[Q] [E] né le 15 mai 1997 à [Localité 1], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Raymond Ondze, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

Lucien YN..., Claude YP..., Marcel X..., Antoine Y..., Marcel Y..., Jean Z..., Hervé A..., Pierre B..., Henri C..., Sébastien D..., Raymond E..., Christian F..., Pierre G..., Philippe XD..., Marcel XE.

Raymond H..., M. Michel D..., M. Jean-Roger Y..., M. Georges R..., M.

Raymond, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 7 février 1989, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Z... Antoine, Z...

Antoine B..., M. Francis C..., M. Vincent D..., M. Fabien E..., Mme Annie F... Epouse L..., M. Stéphane G..., M. Raymond I..., M. Christian J..., M. Patrick M..., M. Antony N..., M. Jean-Luc O..., M.

Raymond P..., demeurant ... ; - n° 91 035, présentés pour Mme Andrée P..., demeurant ... ; - n° 91 036, présentés pour M. Raymond Q..., demeurant Bâtiment 19, appartement 237, H.L.M.

DU 10 Septembre 2002 ------------------------- M.F.B Raymond X..., Y... Z... épouse X... A.../ Jean Antoine Bernard B...