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6 résultats pour « Arbellot De Rouffignac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94449

Appel

14 février 2019

14 février 2019

F... en ses explications - Maître Anne-sophie ARBELLOT DE ROUFFIGNAC, en sa plaidoirie - Monsieur V... F... ayant eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd92691

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

GALLET de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame ANNE-MARIE Y... ... 32190 VIC FEZENSAC Représentant : Me Anne-sophie ARBELLOT

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68ff2ed27e08341cb4978bdc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Maître Emmanuelle BUFFET, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEURS Monsieur [B] [U], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Anne-Sophie ARBELLOT

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14e7cb8fa004f57da393

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

caisse locale déléguée pour la sécurite sociale des travailleurs indépendants venant elle-même aux droits du RSI d'AUVERGNE [Adresse 6] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Anne-Sophie ARBELLOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c1099abf9fd47c90a13d3a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

BENDJEBBAR - LOPES, avocat au barreau de SAINTES INTIMÉ : Monsieur [Y] [T] né le 11 mars 1964 à [Localité 6] (ALLEMAGNE) [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Anne-Sophie ARBELLOT

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6346591cc024d1adffef74bd

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Audrey PAPIN substituant Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71210109, et Me Anne-Sophie ARBELLOT

Source officielle