de pyrite de fer comme cause de l'oxydation des ardoises ; qu'invoquant une livraison d'ardoises de catégorie inférieure à la catégorie commandée, exclusive de pyrite de fer, la société Entreprise Pees

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile Vignobles Jean Ardouin, dont le siège est ..., en cassation d'un

la période allant du 20 juillet 200 au 29 avril 2002, ce fournisseur ne lui ayant vendu que des ardoises de la marque SYENIT, - les ardoises ayant servi à la couverture de la maison X... ont été livrées

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile Vignobles Jean Ardouin, dont le siège est ..., en cassation d'un

F... à la fondation Ardouvin le 1er janvier 2004 ne pouvait être qualifié de bail à ferme, dès lors que la fondation Ardouvin, qui est une maison d'enfants à caractère social, n'avait aucune compétence

André Ardoin, II - Sur le pourvoi n° A 96-30.077 formé par M.

[C] ; qu'en novembre 2007, ils ont effectué une déclaration de sinistre auprès de leur assureur en exposant qu'à la suite de vents violents, une partie de la couverture en ardoises de l'immeuble de M.

ardoises est fortement carbonatée ; - que la carbonatation, à l'origine de la déformation des ardoises, est susceptible de générer un retrait différentiel, le matériel (fibrociment) présentant en outre

Artin-Pascal, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de

payer diverses indemnités ; Attendu que la société Anne Laure fait grief à l'arrêt de lui avoir donné acte de son désistement d'appel, et de l'avoir condamnée à rembourser à l'Assedic Champagne-Ardennes

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Q 96-43.545 et R 96-43.546 formés par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Ardennes

SYENIT litigieuses par la société ARDOSA est corroborée par le marquage « SNT A 11207 14 » découvert sur une ardoise par l'expert C... qui lui permet d'affirmer qu'il s'agit d'ardoises SYENIT ; que par

Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de la société d'Arsine, et l'avis de M.

X..., de Me Ricard, avocat de la société Stewart et Arden, les conclusions de M.

de l'extension édifiée par les époux B... les privait de leur droit d'exhaussement ; que les juges du fond ont constaté que « l'emprise sur la mitoyenneté est constituée par le chéneau et le bris en ardoise

Denis, contre l'arrêt de la cour d'assises des ARDENNES, du 26 janvier 1996, qui, pour vol avec arme et violences aggravées, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même

société Chaussures Peter, qui est préalable : Attendu que le moyen n'est pas de nature à permettre l'admission de pourvoi ; Mais sur le moyen unique du pourvoi principal de l'ASSEDIC Champagne-Ardennes

de la commune de Tournes (Ardennes), un autre véhicule entreprenait de la dépasser mais, au cours de ce dépassement, la percutait sur le côté gauche, ce qu'attestait un automobiliste circulant en sens