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4 résultats pour « Aurélie TEIXEIRA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 7

66883e83342d338c20d39db9

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Portalis DB22-W-B7G-QQKE DEMANDEUR : Madame [X] [M] [Z] [K] épouse [V] [I] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 8] (PORTUGAL) Chez Monsieur [E] [O], [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163820d96ce96677bf0fde6

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Teisseire France en annulation de la décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle, rendue le 9 avril 2010, qui a accueilli la demande, présentée par la s.a.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69614451cdc6046d47c4f6a4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EN CAUSE APPELANTE S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maryline TEIXEIRA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0512JUD003539497

Admin. suprême

12 mai 2000

12 mai 2000

Neither B. nor the applicant was aware of the aural surveillance equipment which had been installed by the police. 10.

Source officielle

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

LA MANA, TEIXEIRA, Aurélie, TEIXEIRA-CONTE

SIREN 880958467Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

02/03/2023

Voir →

Immatriculations

TEIXEIRA AURELIE INES, TEIXEIRA, Aurélie, Inès

SIREN 891238453Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

20/12/2022

Voir →

Créations

LA MANA, TEIXEIRA, Aurélie, TEIXEIRA-CONTE

SIREN 880958467Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

31/05/2022

Voir →

Créations

TEIXEIRA AURELIE INES, TEIXEIRA, Aurélie Inès

SIREN 891238453GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

30/11/2020

Voir →

Créations

L ATELIER MAKE ME, TEIXEIRA DE ALMEIDA, Aurélie, MARTINS

SIREN 853605962GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

11/09/2019

Voir →