Z... de ne pas prendre le volant tout de suite pour rentrer chez lui et de se reposer ou de se dépenser en lavant son camion ; qu'après son départ, Saad X..., le gardien du dépôt, constatant qu'Aurélien

    Les requérants sont représentés devant la Cour par M e   Aurélien   Condomines, avocat au bareau de Paris.

en annulation ou résolution de la vente et en indemnisation ; qu'à titre reconventionnel, la société Via Aurelia a sollicité la condamnation de M. et Mme X... à lui verser les deux derniers appels de

Maria-Pia, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pour corruption de

Aurélien X... a eu ou a des fonctions ; que M.

Aurélien Y..., La société La Sauvagine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 25 septembre 2017, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, les a condamnés respectivement

* débouter la société Aurelianis de l'intégralité de ses demandes, * condamner la société Aurelianis aux entiers dépens, * condamner la société Aurelianis à verser à la société BD autos 45 la somme

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2005) rendu en référé, que la société Autobus Auréliens

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2005) rendu en référé, que la société Autobus Auréliens

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 juin 2021), le 29 octobre 2015, un jugement correctionnel a condamné la société Boulangerie Aurélia (la société) et ses dirigeants, MM. [Z] et [V] [F] (MM.

infirmatif attaqué d'AVOIR prononcé l'annulation de l'acte notarié de vente conclu le 16 septembre 2009 entre la SCI Via Aurélia et M. et Mme I... , d'AVOIR condamné la SCI Via Aurélia à restituer à M

Pour condamner M. [Q] à supporter l'insuffisance d'actif des sociétés Sol e Mar et Aurelia Maussane, l'arrêt retient qu'il résulte des pièces versées aux débats que M. [Q] était cogérant, avec M.

Clément, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12éme chambre, en date du 28 mars 2002, qui a condamné : - le premier, pour travail dissimulé, emploi d'un étranger démuni d'un titre de travail,

d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 18 mars 2002, qui, pour infractions à la législation sur les armes, infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs, les a condamnés

La société Effy Renov, qui succombe à l’instance, sera condamnée au paiement des dépens.

[I] ET PETITS MORCEAUX [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Aurelien STEPHANE, de la SELARL PHILIPPON & STEPHANE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.

[J] [G] au paiement de la somme principale de 9180.30 euros, au titre des loyers et charges , - la fixation de l'indemnité d’occupation, - la condamnation de MME [J] [Q] et M.