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3 résultats pour « Aurore TROALEN »

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TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69a973ffcdc6046d4797e51b

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

société AS [T] SARL, [Adresse 2], Ayant formé opposition en date du 29 novembre 2024 à l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 20 septembre 2024 à son encontre, comparaissant par Maître Aurore

Source officielle
CC

soc

61372406cd58014677411478

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la décision n° 10062 F rendu le 15 janvier 2003 par la Chambre sociale de la Cour de Cassation, mentionne que la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen

Source officielle
CC

civ1

61372280cd580146773fdc5b

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

, demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière d'Henri X... décédé, et en sa qualité d'administrateur légal de la personne et des biens de ses enfants mineurs Aurélie et Aurore

Source officielle