Barnoud, président, et de M.

réquisitoire supplétif à l'audition du receveur des finances de Montluçon concernant la vente des biens communaux, de Bernard D..., président-directeur général de la compagnie Européenne des Bains, d'Alain

[T] épouse [J]-[D] née le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 7] demeurant ensemble [Adresse 5] [Localité 6] représentés par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistés de Maître Pierre-Alain

Alain Imbert et Stéphane Barneoud a heurté une glissière de sécurité sur un chemin départemental ; que les deux jeunes gens ayant été grièvement blessés par suite de cet accident, les consorts X... ont

dans les droits à la restitution et la propriété des matériels, objet du contrat de location longue durée n°075-003382 conclu entre la société Grenke Location et l'Asfl du centre commercial Géant Barneoud

Hélène de nationalité française, marié Coordonnateur de sécurité demeurant ... 38000 GRENOBLE Prévenu, comparant, libre appelant Assisté de Maître CHAPUIS Alain, avocat au barreau de GRENOBLE LE JUGEMENT

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Square Narvick Résidence du Parc 05100 BRIANCON représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de la SELARL BARNEOUD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Odette veuve Y..., née Bareaud, demeurant ..., 2°/ Mme

et que l'obligation d'enlèvement du matériel loué a été transférée à la SARL Acom suite à l'accord qu'elle a conclu sur ce point avec l'ASFL du centre commercial Géant de Barnéoud

EXECO 13, dont le siège social est sis [Adresse 1], - [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

ALLIANZ prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS - SEMIDEI - HABART MELKI - BARDON - DE ANGELIS -

Alain Ferré, président suppléant de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France régulièrement reconduit dans les fonctions de second suppléant du président de la commission

J... qui accompagnait G... déclare avoir eu en effet une altercation avec un passant face à l'entrée de la discothèque " le Vertigo " et alors que la bousculade allait finir, un polonais qui faisait la

Anne-Marie épouse B..., demeurant ...Partie civile, appelante, non comparante, représentéepar Maître JUNG Jean-Louis, avocat au barreaude STRASBOURG B...

venant aux droits de la société WICONA représentée par ses dirigeants légaux 16 rue du 35ème Régiment d'Aviation 69500 BRON représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Alain

Guilguet-Pauthe, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société HGB, de la SCP Alain

F.B.I GRAND SUD EST, venant aux droits de la SARL FBI AUVERGNE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne BARNOUD, avocat au barreau de CUSSET/VICHY et par Me Audrey TURCHINO de la SELARL LEXAEQUO

5/03/2003 IZ-25/2 à Oussouriïsk. 67253/01 Babushkin Du 11/02/2000 au 17/07/2000 SIZO 32/1 (ultérieurement renommé SIZO 52/1) à Nijni Novgorod. 37810/03 Bagel Du 21/02/2000 au 23/05/2003 IZ-17/1 à Barnaoul

... ... 35065 RENNES Maître Z...ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS EXPANSION 5 ... ... 22042 SAINT BRIEUC CEDEX 02 non comparants-représentés par Maître QUEMERE, avocat au barreaud