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8 résultats pour « BARTHELEMY-MAXWELL Me GONDER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

660d99e868a27ab7ee5dc219

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

SUEZ EAU FRANCE, Syndicat INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE [Localité 11] - Expéditions délivrées à Me BARTHELEMY-MAXWELL Me GONDER Me MAILLOT - FE délivrée à Le 24

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef23d7288dcb2a015a58

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 70B Minute n° 24/ N° RG 24/00859 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7GF 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

Source officielle
CC

cr

édure suivie sur leur plaintec/Mario Z

61372535cd5801467741bdd7

Cassation

5 février 1990

5 février 1990

Justice, à PARIS, le cinq février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306279_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2023, la MACIF, représentée par Me Delphine Barthelémy-Maxwell, déclare qu'elle ne s'oppose pas à la demande d'expertise sollicitée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62c7c980cb8dca058e3e78af

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

siège social [Adresse 6] [11] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentées par Me Clémence BREUILLE substituant Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

651fa50ec601f08318991564

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [Y] [F] épouse [G] née le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentée par Maître Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e780

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

671b354e2edfb0b58c05ea93

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

en cette qualité au siège social [Adresse 6] Mutuelle [10] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentées par Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

Source officielle