X... que sur le pourvoi incident relevé par la société anonyme Bosni : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 23 janvier 2001), que M. Y... a fait promesse à MM.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 2000), que la Commission des opérations de bourse

X..., Vias, Brossard et Renard la délibération du 11 juillet 1988 par laquelle son conseil municipal a adopté la modification du plan d'occupation des sols de la partie Canon-Cap-Ferret de la commune ;

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association de chasse de la Brossarderie, dont le siège social est ..., à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine

X..., et avoir sorti son brassard en même temps que ses menottes seulement à ce moment-là ; que Mme Rachel B... convenait également qu'au moment de l'interpellation, M.

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 14 juin 1990), que l'automobile de Mme Y..., heurtée par un autocar de la société Les Cars bleus Brossard, conduit par M.

(Cher), ..., 3 / Mlle Sophie Z..., demeurant à Vierzon (Cher), ..., 4 / Mlle Nicole A..., demeurant à Bourges (Cher), ..., 5 / M.

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Savane Brossard, de Me Haas, avocat de M.

(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société anonyme Dactyl Buro du Centre, dont le siège est ... à Bourges (Cher), défenderesse

BENSUSSAN, Conseiller, faisant fonction de Président Mme BRODARD, Conseiller M.

(Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de M.

SA DESTINATION ; QUE POUR DEBOUTER L'ENTREPRENEUR PRINCIPAL DE SA DEMANDE EN GARANTIE PAR LE SOUS-TRAITANT DES CONDAMNATIONS PRONONCEES AU PROFIT DU MAITRE DE X..., L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (BOURGES

Hervé Y..., demeurant ... à Saint-Gaultier (Indre) et actuellement Château des Landes à Thenay (Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1993 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au

Carmet, Boubli, conseillers, Mmes Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M.

Bèque, Carmet, conseillers, Mmes Bignon, Brouard, conseillers référendaires, M.

(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1994 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Messageries de Presse, dont le siège est chemin du Briou, à Saint-Doulchard

interdépartementale pour le développement des actions en faveur des personnes handicapées et inadaptées (AIDAIPHI), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1992 par la cour d'appel de Bourges

la société à responsabilité limitée Espace Graphic, dont le siège est zone artisanale "Les Pointards" à Brinon-sur-Sauldre (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1993 par la cour d'appel de Bourges