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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6163873c947dd77ae6de0264
16 février 2011
16 février 2011
) SAS RENAULT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP SCP MONIN D AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me BRICOGNE
Source officielle2ème Chambre
626cd32ebd20aa057d9f3855
29 avril 2022
29 avril 2022
BUT INTERNATIONAL SAS [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me André
Source officielleChambre 2 procéd. orales
697c0224cdc6046d472f5233
5 janvier 2026
5 janvier 2026
BUT INTERNATIONAL représentée par Mme [V] [W] et Mme [F] [G] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me André BRICOGNE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Arnaud HONNET, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6350e50042150aadff23dc5e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
443 852 [Adresse 1] Lieudit '[Adresse 5]' [Localité 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque P0480, avocat postulant Assistée de Me André
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94055
14 juin 2018
14 juin 2018
Représentée par Me Christophe DURAND de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Représentée par Me André BRICOGNE, de la AARPI HOMMAN LUDIYE, HENRY & BRICOGNE, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036bb6ca656b65bacbaa437
9 septembre 2015
9 septembre 2015
exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant : Me André
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162b2554abc2618d50e0595
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Société TRIUMPH Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice MONIN), avocats au barreau de PARIS, toque J071 Assistée de Me André
Source officiellecr
61372593cd5801467741ee9a
12 avril 1994
12 avril 1994
conseiller CARLIOZ, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - COLLERAIS Thierry, - NOUVEL André
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60340726543965b6c66c468a
15 février 2017
15 février 2017
domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Maître André
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d64ed30a8f56173824a
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT en la personne de Me Frédéric LALLEMENT (avocats au barreau de PARIS, toque : P0480) Assistée de la SELAS VOGEL & VOGEL en la personne de Me André
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e17e
15 avril 2022
15 avril 2022
HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-[U]-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 9 Septembre 2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210104
7 février 2019
7 février 2019
André Y... ; AUX MOTIFS QUE la société Maison du Treizième et la société Bricoman font valoir que le nombre d'heures total décompté dans ce dossier par l'expert M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205316_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Les sociétés Château Haut-Bailly, Les vignobles André Lurton et Château Larrivet Haut-Brion soutiennent que : - le terrain d'assiette de l'antenne relais est uniquement séparé du terroir exceptionnel
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a43
6 décembre 2006
6 décembre 2006
BAZAR, - dit que la mainlevée est opposable à la SOCIETE GENERALE, - fait interdiction à la SARL BRICO BAZAR de mettre le chèque litigieux à l'encaissement jusqu'à ce que l'éventuelle créance de BRICO
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f6
6 décembre 2006
6 décembre 2006
BAZAR, -dit que la mainlevée est opposable à la SOCIETE GENERALE, -fait interdiction à la SARL BRICO BAZAR de mettre le chèque litigieux à l'encaissement jusqu'à ce que l'éventuelle créance de BRICO
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110417
24 juin 2026
24 juin 2026
[Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 25-15.800 contre l'arrêt rendu le 7 avril 2025 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société clinique Saint-André
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f13
16 janvier 2015
16 janvier 2015
ANDRE Non comparante, ni représentée Monsieur Jean Raymond Z... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparant, ni représenté Monsieur Jean karl Z... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparant, ni représenté
Source officielle13e chambre
63d0d65181a7b805de12b81b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
GOLD CARS COMPANY [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Ondine CARRO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C212 - N° du dossier 14603 Représentant : Me Freddy BRILLON de
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a0
1 juin 2011
1 juin 2011
André X... ... 73100 BRISON-SAINT-INNOCENT non comparant Mme Marie-Claude Y... ... 69400 LIMAS non comparante L'audience de plaidoiries a eu lieu le 20 Avril 2011 L'affaire a été mise
Source officiellechambre 1-20
6a0eebe2cdc6046d476ddf09
18 mai 2026
18 mai 2026
André Goix, président présidant l'audience, M. Hubert Kirchner, M. Gabriel Dufaure, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellePage 1 sur 5