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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd8935f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
avoué, le bénéfice de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Vu les dernières conclusions signifiées le 27 août 2007 par l'intimé, Me BRO RODDE ès qualités de liquidateur judiciaire de
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9426d9e13277d6e38ea
1 février 2022
1 février 2022
On invente les puissances chamaniques sur des jupes brodées. Le denim est brut, la soie ou la dentelle frôlent le sol comme à l'époque des premiers colons arrivant dans l'ouest.»
Source officielleciv3
61372200cd580146773f9612
23 novembre 1993
23 novembre 1993
I..., ès qualités, de M. Yves O... et de la société Royal Pierre, de Me Choucroy, avocat de M. E... les conclusions de M.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c3373bcdc6046d47d5d1f0
15 avril 2025
15 avril 2025
BRM SAS LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE JUGEMENT PRONONCANT GREFFE N° 2024J01559 ROLE N° 2025L01239 DU MARDI 15 AVRIL 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement
Source officielleCour d'Appel
Rabah Y... Ardjouna X... épouse Yc/M. LE PREFET DU VAR
6253c99dbd3db21cbdd88c97
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Rabah A... et Mme Ardjouna X... épouse A..., ès-qualités de représentants légaux de leur fille mineure Fatima A..., contre Mme Nicole B..., - Débouté M.
Source officielle2e chambre sociale
6350e4c442150aadff23daec
19 octobre 2022
19 octobre 2022
qualité de mandataire liquidateur de la SA SAM TECHNOLOGIES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sylvie BROS, SCP BROS Sylvie, avocat au barreau d'AVEYRON Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL
Source officielle1re chambre sociale
6867670b7c03803a32c272ed
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 15 septembre 2017, il a reçu un avertissement en raison de la dégradation et du bris des couteaux d'un broyeur frontal dus à une tonte trop basse.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
IM PRODUCTION Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 403 243 058 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège
Source officielleciv1
613722dfcd5801467740297a
30 septembre 1997
30 septembre 1997
Gildas Y..., 2°/ Mme Hélène Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., agissant tant en leur nom personnel qu'ès qualités d'administrateurs légaux de la personne et des biens de leur fille mineure Mélanie
Source officielleService des référés
68e409cf681ed727f2a4474d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
“Jeu dans la barre de tirage intérieure du fait du bras de levier : à revoir”, - 21.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a9
14 février 2007
14 février 2007
paiement d'une somme de 20. 000 euros au titre des frais irrépétibles ; Vu les dernières écritures en date du 28 novembre 2006, aux termes desquelles la société SENTEUR MAZAL, Maître Frédéric B... ès
Source officielle6ème chambre 1ère section
677ecfedb01eea4cf01a43a5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C2027 S.A.R.L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200446
28 mars 2019
28 mars 2019
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat aux Conseils, pour Mme P..., agissant en son nom personnel et ès qualités.
Source officielle1ère Chambre C
603264120efdeb98f050f5a9
13 février 2018
13 février 2018
INSTANCE DE NARBONNE N° RG 14/01131 APPELANTE : BUREAU CENTRAL FRANCAIS Association régie par la loi du 1er juillet 1901 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès
Source officielleChambre Sécurité sociale
692ac7a6afcd9ba2a73979f6
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Bras gauche cassé. Bras pris entre deux tambours».
Source officielleChambre 1-6
627df6a90d41e0057d43e0df
12 mai 2022
12 mai 2022
SA GENERALI IARD, demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me Laurence BOZZI de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Alexandra BREMENT, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873024cc0c3e2e3be88a
12 mai 2022
12 mai 2022
[U], agissant tant à titre personnel qu'ès qualités au Club Med de [Localité 15] en France, la loi applicable est la loi française.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00705
6 septembre 2016
6 septembre 2016
de la société Administrateurs judiciaires partenaires, ès qualités et de M.
Source officielleCour d'Appel
Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A
6253ca4cbd3db21cbdd8a987
14 avril 2008
14 avril 2008
* Le 30 août 2003 la jeune Manon Z..., âgée de 14 ans, qui circulait à cyclomoteur rue de la résistance à BERGERAC a été heurtée au niveau de la poignée droite de son cyclomoteur par l'avant bras
Source officiellesoc
6137243bcd58014677413c85
19 novembre 2003
19 novembre 2003
le Gonnet, 38440 Saint-Jean de Bournay, 23 / de Mlle Françoise Ambrosioni, demeurant 514, La Sauvegarde, La Duchère, 69009 Lyon, 24 / de Mlle Pheng Yang, demeurant 7, square de Bonnevay, 69500 Bron
Source officiellePage 1 sur 4