AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
60369b87186a1c3ddf8dd9d7
24 septembre 2015
24 septembre 2015
qualité audit siège N° SIRET : 780 129 987 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par de Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 627 - N° du dossier 15243 assistée de Me Barbara
Source officielleCH3 divorces-contentieux
6a0cddd2cdc6046d473d9d2a
19 mai 2026
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 19 Mai 2026 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/00866 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IPGU AFFAIRE : [C] / [F] MINUTE : Copie exécutoire : Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Alain A..., Mme Anne B... épouse C..., Mme Anne-Marie D... épouse E..., Mme Armelle F... épouse G..., Mme Barbara H..., M. Benjamin I..., M. Benoit J..., M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203949_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
A B, représenté par Me Barbara Laurent-Neyrat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2022 par lequel la préfète du Gard l'assigné à résidence dans le département du Gard pour une
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebe5
8 novembre 2011
8 novembre 2011
, aucun élément n'est versé sur le fait que la société Barbara soit actionnaire de la société DLC, . le groupe est plus important que la seule société Barbara, . de plus, la polyvalence qui était la sienne
Source officielleChambre 3-4
69f44dcbcdc6046d472f5fea
30 avril 2026
30 avril 2026
ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2026 Rôle N° RG 22/00244 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUU7 [N] [A] [T] [R] C/ [I] [A] Copie exécutoire délivrée le : 30/04/26 à : Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f3
16 février 2005
16 février 2005
Mme Barbara B... M. Erik X...
Source officielle8ème chambre
697b09ffcdc6046d47122b6b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
BARBACANE S.A.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02445_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
épouse B, ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2018 par lequel le maire de la commune de Four les a mis en demeure de remettre en état les avaloirs et barbacanes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2013456_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 décembre 2020, et des pièces complémentaires, enregistrées le 11 janvier et le 17 mai 2023, Mme C D, représentée par Me Bertrand Salquain,
Source officielle5ème chambre
DTA_2402301_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
D..., représenté par Me Bertrand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 3 mai 2024 par lequel le préfet d’Eure-et-Loir a refusé de lui de délivrer un titre de séjour, l’a obligé à
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Bertrand Delassusq, - M. Gilles Bernard, - M. Christian Loiret, - M.
Source officielle1ère Chambre
6295b0b61d650aa9d4692f23
16 mai 2022
16 mai 2022
jugement du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G.n° 20/00685, en date du 19 avril 2021, APPELANTS : Monsieur [T] [K] domicilié 45 rue Louis Papis - 54640 TUCQUEGNIEUX Représenté par Me Barbara
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2400537_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Entre outre, il ressort de l'attestation signée par Mme B que l'entretien individuel a été mené, avec son accord, par le truchement d'un interprète en langue bambara et que le contenu des brochures a été
Source officielleChambre des Etrangers
69d88956cdc6046d47ba7c92
7 avril 2026
7 avril 2026
N° RG 26/01367 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHGX COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 07 AVRIL 2026 Bertrand DIET, conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2433673_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
B, assisté d'un interprète en langue bambara M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02528
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Bertrand XHUGLO, domicilié [...], 32°/ à Mme Véronique YY..., domiciliée [...], 33°/ à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319
21 mars 2018
21 mars 2018
Bertrand H..., domicilié [...] , 19°/ à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69e07102cdc6046d4769166e
15 avril 2026
15 avril 2026
décision : Q N° RG 26/02090 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBT5 Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 17h59 , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63c10939bf9fd47c90a13aff
12 janvier 2023
12 janvier 2023
AUCHAN HYPERMARCHE Pris en son établissement secondaire [Adresse 1], pris en son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ substitué par Me NAUDIN de la SELARL FILOR
Source officiellePage 1 sur 4