CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Article Annexe

Code inconnu

(1) L'annexe peut être consultée au siège de la préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, place Félix-Barret, 6e, 13282 Marseille Cedex 20.

Article D355-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 94

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Elle est ornée de barrettes en métal portant indication de la catégorie de l'attribution : déporté ou interné et comporte un ruban distinct pour chacune de ces catégories.

Article D352-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 93

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

I. – Peuvent prétendre, sur leur demande, à la croix du combattant volontaire avec barrette guerre 1939-1945 : 1° Les personnels qui, titulaires de la carte du combattant au titre de la guerre 1939-1945 et de la médaille commémorative française de la

Article D355-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 16 > 32

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

. – La barrette de la médaille des blessés de guerre est un rectangle du ruban décrit ci-dessus d'une longueur égale à la largeur du ruban et de 10 mm de hauteur.

LEGIARTI000033164961

Code inconnu

-Description du dispositif expérimental Barrettes audio-tactiles : Pour la prévention des franchissements d'axe médian (RD1062, RD1083 et RD1420), le dispositif à expérimenter est mis en place en axe de chaussée : -en axe, entre deux lignes

Article D352-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 93

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Peuvent prétendre, sur leur demande, à la croix du combattant volontaire avec barrette Indochine les personnels qui, titulaires de la carte du combattant au titre de cette campagne et de la médaille commémorative de la campagne d'Indochine, ont contracté

Article D352-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 93

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Peuvent prétendre, sur leur demande, à la croix du combattant volontaire avec barrette Corée les personnels qui, titulaires de la carte du combattant au titre de cette campagne et de la médaille commémorative française des opérations de l'Organisation

Article D352-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 93

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Peuvent prétendre, sur leur demande, à la croix du combattant volontaire avec barrette Afrique du Nord les militaires des forces armées françaises et les membres des formations supplétives françaises, qui, titulaires de la carte du combattant au titre

Article 1

Code inconnu

siège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 15, rue Louis-Lejeune, 92120 Montrouge ; -à la division territoriale de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 36, boulevard des Dames, 13002 Marseille ; -à la préfecture des Bouches-du-Rhône, place Félix-Baret

Article 1

Code inconnu

Une barrette pour le mesurage par le creux ; 1.3. Une pâte réactive aux hydrocarbures ainsi qu'une pâte détectrice d'eau, non périmées ; 2.

Article D353-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 78 > 20

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

articles R. 311-9 à R. 311-11 et pour celles menées en Algérie entre le 2 juillet 1962 et le 1er juillet 1964 ; 5° Agrafe " Opérations extérieures " pour les conflits, opérations ou missions mentionnés aux articles R. 311-14 et R. 311-14-1 ; La barrette

Article 2

Code inconnu

Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Remèze, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Salavas, Sampzon, Vagnas, Vallon-Pont-d'Arc), Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Haute-Corse, Corse-du-Sud, Drôme (communes d'Arnayon, Arpavon, Aubres, Aucelon, Aulan, Ballons, Barnave, Barret-de-Lioure

Article 4

Code inconnu

Channa argus (Cantor, 1842) : Poisson tête de serpent -Fundulus heteroclitus (Linnaeus, 1766) : Choquemort -Gambusia holbrooki (Girard, 1859) : Gambusie -Gambusia affinis (Baird & Girard, 1853) : Gambusie de l'Ouest -Morone americana (Gmelin, 1789) : Baret

Article 9

Code inconnu

Les barrettes amovibles sont admises dans ce dernier cas. 4° Une borne accessible doit exister sur le conducteur de liaison à la prise de terre afin de pouvoir mesurer la résistance de terre. 5° La section des conducteurs de terre ou de liaison équipotentielle

Article Annexe

Code inconnu

Talencieux. 07321 Thorrenc. 07324 Tournon-sur-Rhône. 07333 Vanosc. 07337 Vernosc-lès-Annonay. 07342 Villevocance. 07345 Vion. 07347 Vocance. 26004 Alixan. 26023 Barbières. 26034 La Baume-d'Hostun. 26039 Beauregard-Baret

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Julien-en-Champsaur, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Michel-de-Chaillol, Le Saix, Upaix, Ventavon, Veynes : zone de sismicité modérée ; – les cantons d'Orpierre, Rosans, Serres : zone de sismicité faible ; – les communes d'Antonaves, Aspremont, Barret-sur-Méouge

Article Annexe I

Code inconnu

Double cadre en acier se refermant au contact de la barrette supportant un porte-appât. Etablissements Ouest-Industrie, Feurs 42. Kisser.

Article annexe I (suite)

Code inconnu

a) Œillet ; b), c) Barrette métallique sertie. d) = 1,8 765 a) Œillet. b) c) et d) Ecrou serti. d) = 2 766 (idem 765) Comme le 765. d) = 2,4 767 (idem 765) Comme le 765. Etablissements MCL (Wavrin 59).

LEGIARTI000028443622

Code inconnu

B0060 | Q4330600 | Le Trabesse et ses affluents B0061 | Q4400500 | Le ruisseau de Bernazau et ses affluents C0333 | Q4400570 | Le ruisseau d'Escalère C0334 | Q4410540 | Le ruisseau de Lisse C0335 | Q4410560 | Le ruisseau de Barets

Article Annexe (Sous-partie E)

Code inconnu

Cette référence visuelle doit inclure un élément latéral du dispositif au sol, par exemple une barre transversale des feux d'approche, ou les feux de seuil, ou une barrette du balisage de l'aire de toucher des roues. 4. RVR nécessaire.

Codes de loi français