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28 résultats pour « Baron »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Code inconnu

Il est créé, à titre dérogatoire, un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé " STEMOI Roanne Loire Nord ", sis 58, boulevard Baron-du-Marais, 42300 Roanne, relevant du ministère

Article 1

Code inconnu

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " parc naturel régional des Baronnies provençales " :

Article Annexe II Bis

Code inconnu

DÉNOMINATIONS DES MORCEAUX PRÉEMBALLÉS DE VIANDE DE VEAU DÉNOMINATION USUELLE DESCRIPTION DES MORCEAUX Filet *** Filet Côte *** Côte première, seconde et filet Escalope *** Quasi affranchi sans aiguillette baronne, noix,

Article 2

Code inconnu

L'interprofession InterVins Sud-Est exerce sa compétence sur les aires de production des vins à indication géographique protégée “ Alpilles ”, “ Ardèche ”, “ Bouches-du-Rhône ”, “ Collines rhodaniennes ”, “ Comtés rhodaniens ”, “ Coteaux des Baronnies

Article 21

Code inconnu

Le canton n° 20 (Saint-André-de-l'Eure) comprend les communes suivantes : Les Authieux, La Baronnie, Bois-le-Roi, Bretagnolles, Champigny-la-Futelaye, Chavigny-Bailleul, Coudres, La Couture-Boussey, Croth, Epieds, Ezy-sur-Eure, La Forêt-du-Parc, Foucrainville

Article 1

Code inconnu

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Oise sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aumont-en-Halatte, Baron, Coye-la-Forêt, Fleurines, Fontaine-Chaalis, Mont-L'Evêque, Montlognon, Mortefontaine, Orry-la-Ville, Plailly

Article Annexe I

Code inconnu

Aiguillette baronne. Bavette d'aloyau. Araignée. Onglet. Dessus de palette. Hampe. Pièce parée. Persillé. Bavette de flanchet.

Article 2

Code inconnu

Corse-du-Sud, Drôme (communes d'Arnayon, Arpavon, Aubres, Aucelon, Aulan, Ballons, Barnave, Barret-de-Lioure, Beaumont-en-Diois, Beaurières, Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bellegarde-en-Diois, Bénivay-Ollon, Bésignan, Bouchet, Boulc, Brette, Buis-les-Baronnies

LEGIARTI000026297836

Code inconnu

Aire de production des vins IGP (vins de pays) de l'Ain, du Vin des Allobroges, de l'Isère, d'Urfé, de la Drôme, des collines rhodaniennes, des coteaux des Baronnies et de l'Ardèche suivi de coteaux de l'Ardèche : 74 ha.

Article Annexe 14

Code inconnu

Impasse Baron-Saillard côté pair de la voie jusqu'à la limite sud de la voie ferrée. Limite sud de la voie ferrée jusqu'à la rue de Paris.

Article Annexe I Bis

Code inconnu

affranchie, partie centrale du mouvant de tranche Steak ** Merlan, pièce parée affranchie, paleron sans nerf central affranchi Steak * ou rôti * Jumeau affranchi, talon du tende de tranche, rond de gîte-noix affranchi, aiguillette baronne

Article (30 à 34)

Code inconnu

Sensine LORMONT 33 Quai Numa Sensine Quai Dupeyron LORMONT Quai de Carriet LORMONT 33 Quai de Carriet Quai Numa Sensine LORMONT D 10 LORMONT 33 D 936 N 230 BORDEAUX D 20 BARON

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Gilles, Vauvert : zone de sismicité très faible ; – les cantons d'Aramon, Bagnols-sur-Cèze, Barjac, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins, Roquemaure, Uzès, Villeneuve-lès-Avignon : zone de sismicité modérée ; – les communes de Allègre-les-Fumades, Baron

LEGIARTI000045166922

Code inconnu

21260231200010 PEYRINS 21260306200010 SAINTE JALLE 21260382300015 ST VINCENT LA COMMANDERIE 25260169500015 SIVOS GERVANNE 25260179400016 SIVOS DU SEDERONNAIS 25260224800020 SIVOS BUIS LES BARONNIES

LEGIARTI000034796785

Code inconnu

HAUT CANTAL 150780120 CLINIQUE DU HAUT CANTAL 150780468 CENTRE HOSPITALIER DE MAURIAC 150000164 CENTRE HOSPITALIER DE MAURIAC 150780500 CH DE MURAT 150000180 CH DE MURAT 260000088 HL DE NYONS 260000237 HL DE NYONS 260000096 HL DE BUIS LES BARONNIES

Article 1

Code inconnu

Cabrerisse ; - le décret du 16 novembre 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des coteaux de Miramont ; - le décret du 16 novembre 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des coteaux des Baronnies

Article Annexe

Code inconnu

Département de Saône-et-Loire (71) Amanzé, Anglure-sous-Dun, Anzy-le-Duc, Artaix, Ballore, Baron, Baudemont, Baugy, Beaubery, Bergesserin, Bissy-sur-Fley, Les Bizots, Blanzy, Bois-Sainte-Marie, La Boulaye, Bourbon-Lancy, Bourg-le-Comte, Brandon, Le Breuil

Article 1

Code inconnu

Musée Baron Martin. Luxeuil-les-Bains. Musée de la tour des échevins. Vesoul. Musée Jean-Léon Gérôme Territoire de Belfort (90). Beaucourt. Musée Frédéric Japy. Belfort. Musée d'art et d'histoire. Belfort.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Bouches-du-Rhône Saint-Paul-lès-Durance 13 Bouches-du-Rhône Vauvenargues 13 Bouches-du-Rhône Verquières 14 Calvados Ablon 14 Calvados Argences 14 Calvados Auberville 14 Calvados Authie 14 Calvados Baron-sur-Odon

Article Annexe VII

Code inconnu

Monts du Forez 07425 D Vallée du Rhône 07465 B DRÔME 26 Région de Royans 26221 B Diois 26234 B Plaines rhodaniennes 26240 B Valloire 26241 B Galaure et Herbasse 26242 B Pays de Bourdeaux 26243 B Vercors 26453 D Bochaine 26461 D Baronnies

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