Codes de loi français
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33 résultats pour « Benjamin Marcilly »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 3
LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY
Article 20
Le canton n° 19 (Pontorson) comprend les communes suivantes : Aucey-la-Plaine, Beauvoir, Céaux, Courtils, Crollon, Ducey-Les Chéris, Huisnes-sur-Mer, Juilley, Marcilly, Le Mesnil-Ozenne, Le Mont-Saint-Michel, Poilley, Pontaubault, Pontorson, Précey, Sacey
Article 2
Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune
Article 21
Bois-le-Roi, Bretagnolles, Champigny-la-Futelaye, Chavigny-Bailleul, Coudres, La Couture-Boussey, Croth, Epieds, Ezy-sur-Eure, La Forêt-du-Parc, Foucrainville, Fresney, Garennes-sur-Eure, Grossœuvre, L'Habit, Ivry-la-Bataille, Jumelles, Lignerolles, Louye, Marcilly-sur-Eure
Article 23
comprend les communes suivantes : Acon, Armentières-sur-Avre, Bâlines, Les Barils, Bourth, Breux-sur-Avre, Chambois, Chennebrun, Courdemanche, Courteilles, Droisy, Gournay-le-Guérin, L'Hosmes, Illiers-l'Evêque, La Madeleine-de-Nonancourt, Mandres, Marcilly-la-Campagne
Article 1
Rhône-Alpes, est constituée des cantons suivants, situés dans le département du Rhône : - Beaujeu, Belleville, Gleizé, Monsols ; - Anse, à l'exception des communes de Chasselay, les Chères, de Civrieux-d'Azergues, de Dommartin, de Lentilly et de Marcilly-d'Azergues
Article 2
communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance
Article ANNEXE II
mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin
Article 1
Corpoyer-La-Chapelle, Dampierre-En-Montagne, Darcey, Dree, Duesme, Eguilly, Epinac, Flavigny-Sur-Ozerain, Frolois, Gissey-Le-Vieil, Gissey-Sous-Flavigny, Gresigny-Sainte-Reine, Grosbois-En-Montagne, Hauteroche, Jailly-Les-Moulins, Lys, Marcellois, Marcilly-Et-Dracy
Article ANNEXE
Fondettes. 37112 Gizeux. 37117 Hommes. 37120 Ingrandes-de-Touraine. 37122 Joué-lès-Tours. 37123 Langeais. 37124 Larçay. 37128 Lignières-de-Touraine. 37135 Louestault. 37137 Lublé. 37139 Luynes. 37146 Marcilly-sur-Maulne
LEGIARTI000026425078
le Nord et le Pas-de-Calais DDTM 62 Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais Jonction avec la liaison Dunkerque-Escault DTTM 59 Scarpe (dérivation autour de Douai) Douai Courchelettes DTTM 59 Seine Marcilly
Article Annexe
Marcilly. Limite transversale de la mer. Yonne. Pont Colbert à Auxerre. Confluent avec la Seine. B. - Canaux non transférables Canal d'Aire. Bauvin. Aire-sur-la-Lys. Canal de l'Aisne à la Marne.
Article R362-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94
Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.
Article (45 à 50)
D 59 ISDES D 948 CERDON 45 D 950 D 975 JURANVILLE D 2160 LADON 45 D 41 D 2007 NOGENT-SUR-VERNISSON D 56 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS 45 D 14 D 2020 OLIVET D 13 MARCILLY-EN-VILLETTE
Article 3
Grézieux-le-Fromental, L'Hopital-le-Grand, Magneux-Haute-Rive, Moingt-Montbrison Pommiers, Précieux, Savigneux, Saint-Cyprien, Saint-Romain-le-Puy, Sury-le-Comtal, Unias, Veauchette, Arthun, Boën, Bussy-Albieux, Chalain-d'Uzore, Chambéon, Champdieu, Cleppe, Marcilly-le-Châtel
Article Annexe
Germagny, Germolles-sur-Grosne, Gibles, Gilly-sur-Loire, Gourdon, Grandvaux, Grury, Les Guerreaux, Gueugnon, La Guiche, Hautefond, L'Hôpital-le-Mercier, Iguerande, Issy-l'Evêque, Joncy, Ligny-en-Brionnais, Lugny-lès-Charolles, Mailly, Maltat, Marcigny, Marcilly-la-Gueurce
Article Annexe
, Leffonds, Les Loges, Leuchey, Leurville, Levécourt, Liffol-le-Petit, Longchamp, Longeau-Percey, Louvières, Luzy-sur-Marne, Maâtz, Maisoncelles, Maizières-sur-Amance, Malaincourt-sur-Meuse, Mandres-la-Côte, Manois, Marac, Maranville, Marbéville, Marcilly-en-Bassigny
Article Annexe II
Brognon, Broin, Chatellenot, Cirey-les-Pontaillers, Clénay, Collonges-les-Premières, Commarin, Corcelles-les-Arts, Crépand, Ebaty, Fauverney, Fontaine-lès-Dijon, Frolois, Gerland, Labergement-Foigney, Laignes, Longecourt-en-Plaine, Magny-lès-Villers, Marcilly-sur-Tille
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
Canal de Troyes à Marcilly (2). A partir de Troyes jusqu'au confluent de l'Aube. idem. AUDE. Aude A partir du pont de Quillan. Point de navigation par bateaux. Jusqu'au canton de [Quil]lan inclusivement. AVEYRON.
Article Annexe
69092 Gleizé. 69094 Grézieu-la-Varenne. 69100 Irigny. 69106 Lachassagne. 69108 Lancié. 69112 Lentilly. 69114 Liergues. 69115 Limas. 69116 Limonest. 69117 Lissieu. 69122 Lucenay. 69123 Lyon. 69125 Marcilly-d'Azergues
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