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335 résultats pour « Bernard PARADIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0ff

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

25 Janvier 2007 par le conseil de prud' hommes de Melun RG no 06 / 00257 APPELANTE SARL TRANSPORTS LE HENAFF ZI la Petite Motte Rue de l' Industrie 77220 TOURNAN EN BRIE représentée par Me Bernard

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163de22e9a173d6d859cd7c

Appel

15 octobre 2009

15 octobre 2009

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRET DU 15 Octobre 2009 (n° 11 , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/00840

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163c2c01a5f0a71dc3c91cc

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 27 Mai 2010 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 07/07756 - MPDL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163cdafa4f434918a1e5231

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 17 Décembre 2009 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/02049 - MAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89acf

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

TDLC ... 92150 SURESNES Non comparante - Représentée par Me Bernard PARADIS (avocat au barreau de NANTERRE) **************** DEFENDEURS DEVANT LA COUR DE RENVOI Monsieur Farid X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e1776a1876057df5d534

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

ARRÊT N°290 N° RG 20/02078 N° Portalis DBV5-V-B7E-GCT2 [W] [L] C/ PARADIS [O] et autres (...)

Source officielle
TJ

Service des référés

69c2ed9fcdc6046d47d00fbf

T. Judiciaire

23 mars 2026

23 mars 2026

[Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Bernard FAVIER, avocat au barreau de PARIS - #P0165, SCP Bernard FAVIER Avocats DÉBATS A l’audience du 09 Février 2026, tenue publiquement, présidée par

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427828

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Michel X

613725d4cd58014677420d3d

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422ea1

Cassation

5 septembre 2001

5 septembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a5c

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233bc

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

cr

PEETE, en date du 14 mai 1996, qui, dans l'information suiviec/Bernard Y

613725a8cd5801467741f8fd

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

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CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8baa8

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

4o Chambre C ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 06 MARS 2008 No 2008 / 109 Rôle No 06 / 07749 SARL SOCIETE LE PARADIS MARIN C / Alain X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

615e0e1ac25a97f0381f5233

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Les sociétés FINERGY DÉVELOPPEMENT EUROPE, PARADOX REAL ESTATE et ADEKOAT ont relevé appel de ce jugement le 24 avril 2013.

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?

ADLC

ADLC:22-DCC-103

droit de la concurrence

17 juin 2022

17 juin 2022

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Partedis par la société Bernard Innovation Belgique

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201064

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Bernard X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 février 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), dans le litige l'opposant à la Caisse d'épargne et de prévoyance du Languedoc-Roussillon

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007973282

Admin. suprême

24 octobre 1997

24 octobre 1997

Paul F..., demeurant à Bessay sur Allier (03340), Le Paradis ; Mme Jeanne F..., demeurant à Bessay sur Allier (03340), Le Paradis ; M.

Source officielle
CC

cr

été ouverte au tribunal d'Annecy, le 25 septembre 2000c/Raymond X

6137267acd58014677425e22

Cassation

20 août 2003

20 août 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt août deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

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CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d051

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie-Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller

Source officielle