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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés et Recours
68fb978011af6ba0065f3abc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Adresse 14] [Adresse 17] [Localité 3] Demanderesse au référé ayant pour Me Bertrand ANGLARS, avocat au barreau de PARIS Suite à une ordonnance de référé du président du tribunal judiciaire de
Source officielleRéférés et Recours
67f8a5c4ec820a3a2a05e7de
10 avril 2025
10 avril 2025
tribunal judiciaire de TARBES, en date du 21 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00276 ET : SCI [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Bertrand
Source officiellecr
61372684cd5801467742633d
14 novembre 2007
14 novembre 2007
, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que le juge des libertés et de la détention près le tribunal de grande instance de Paris , a annulé la saisie des messageries électroniques de Bertrand
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304084_20230802
2 août 2023
2 août 2023
En conséquence, il y a lieu d'ordonner aux personnes occupant sans droit ni titre le terrain cadastré section AI n°55, 56 et 103 à l'angle des rues Henri Delattre et Bertrand Balguerie à Bruges, de quitter
Source officielleCour d'Appel
E REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Yc/Monsieur Bertrand Y
6253ccb2bd3db21cbdd90faf
17 décembre 2013
17 décembre 2013
c/ Monsieur Bertrand Y... Monsieur Victorin Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b9
5 avril 2006
5 avril 2006
Née le 22 Février 1990 à Luanda (Angola) - Josèf Y... B... Né le 29 Décembre 1992 à Luanda (Angola) - Itela Betty Y...
Source officielleETRANGERS
63b91abfb63d827c909cac47
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[F] [B] maîtrisait suffisamment l'anglais pour ce faire ; Que l'anglais est la langue officielle du Ghana et que ce dernier n'a jamais indiqué qu'il ne pouvait s'exprimer en anglais.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02039
21 octobre 2009
21 octobre 2009
H.- Sur l'installation de Bertrand X... : Compte tenu de ce qui précède, il apparaît de plus en plus indispensable que Bertrand et Arnaud puissent diriger séparément les activités dont ils auront la charge
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa500c7dc206c9eb7ecb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la qualité à agir doit être examinée en application du droit anglais.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163aeac8d16be2ca5050a3a
23 juin 2010
23 juin 2010
/04890 Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu le 08 Avril 2009 par la Cour d'Appel de Paris - RG n° 08/14017 DEMANDERESSE Société VERFIDES TRUST SERVICES (LONDON) LDT Société de droit anglais
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38a
28 octobre 2009
28 octobre 2009
Bertrand coupable des faits qui lui sont reprochés a condamné X... Bertrand à un mois d'emprisonnement avec sursis, à une amende délictuelle de 300 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f7906b053208318995af1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Instance de PARIS CEDEX 17 le 24 Mai 2019 Appelantes : SA QBE EUROPE SA/NV, société anonyme de droit belge venant aux droits et obligations de la société QBE Insurance Europe Limited, SA de droit anglais
Source officielle10ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:450574.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
la décision par laquelle l'administration a implicitement refusé de lui communiquer les dix copies, avec annotations, qu'il a remises lors des épreuves d'admissibilité au concours de l'agrégation d'anglais
Source officielleTrib. de Commerce
69b39dcbcdc6046d477eda4f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ56 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND
Source officielle2ème chambre
DTA_2202534_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
C a vécu en Angola jusqu'à l'âge de soixante-sept ans et qu'il n'est pas dépourvu d 'attache familiale dans son pays de destination où deux de ses enfants majeurs résident.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61634cf61c666ce2d9a48d4d
11 mai 2011
11 mai 2011
SOCIETE D'EXPANSION DU SPECTACLE, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Bertrand CHABENAT, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f49
5 septembre 2006
5 septembre 2006
DE Y... prendra directement en charge le paiement : les frais de scolarité, cantine, extra scolaires (activités sportives et cours d'anglais), les frais de vacances de Agnès Z...- A... et de Bertrand,
Source officielleTrib. de Commerce
69b39d28cdc6046d477ecde2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ54 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND
Source officielle4ème Chambre Section 3
6969f240cdc6046d477eb935
15 janvier 2026
15 janvier 2026
par jour en cumulé ou avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b39de5cdc6046d477edbd7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ57 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND
Source officiellePage 1 sur 25