le mot "danger"; d'autre part, la mention "nocif par inhalation", essentielle pour les usagers, est portée en tout petits caractères; que le rapprochement entre les mentions imprimées sur le bidon et

Jean, avaient découvert dans un sac appartenant à un passager 64 g d'héroïne ; qu'une nouvelle perquisition, opérée le 9 décembre 1992 à l'intérieur du véhicule, aboutissait à la découverte d'un bidon

occupé à remonter une chaîne de tronçonneuse", qu'il lui était demandé d'utiliser du gas-oil pour allumer des feux, mais qu'il avait aussi à sa disposition, à proximité immédiate du foyer incendie, un bidon

demandes dirigées contre M. et Mme Guy X..., alors, selon le moyen, que commettent une faute les grands-parents d'un enfant mineur, investis d'un devoir de surveillance, qui lui laissent un accès facile au bidon

la chose en est présumé gardien ; que pour déclarer la société responsable des conséquences de l'explosion, la cour d'appel a retenu que "l'essence à l'origine de l'explosion était contenue dans des bidons

susceptible de contenir un liquide inflammable dans la mesure où Laurent Y... a reconnu que des produits semblables étaient entreposés dans les lieux" ; "alors que Louis Y... faisait valoir qu'aucun bidon

le salarié ne contestait pas ne pas disposer d'une telle autorisation, et n'invoquait aucun usage l'autorisant à agir de la sorte ; qu'en retenant que si le salarié admettait avoir récupéré des bidons

ne respectaient pas les prescriptions de l'article L. 121-35 du Code de la consommation relatif aux ventes avec primes en vendant des sirops destinés à une clientèle enfantine conditionnés dans des bidons

l'accident et que le procès-verbal dressé par l'inspecteur du travail raisonne par supposition de diverses causes possibles, ainsi que pour l'infraction relative à la lubrification ; que la présence d'un bidon

février 1999, page 51 et suivantes, un article mettant en cause une émission consacrée à un jeune chanteur qui avait remporté un grand succès au début des années 1990, intitulé : "Julien X... 100 % bidon

Scotts en produits de jardinerie d'amateurs ; que, pour les zones cultivées, Monsanto offre sur le marché deux herbicides marqués Bioforce, - Bioforce, homologué sous le n° 92.00.293, conditionné en bidons

Y..., commerçant en Hollande sous l'enseigne Yacco Nederland, avait acheté à la filiale belge de la société Yacco des fûts de 220 litres d huile conditionnée en bidons de deux litres portant la marque

d'arrêt d'urgence et qui, pour se rendre à la station-service la plus proche, située sur l'autre voie de circulation, a traversé l'autoroute à pied et a été blessé alors qu'il regagnait son véhicule, un bidon

appellation d'origine protégée AOP " ; qu'aucune indication claire de cette origine ou de cette provenance ne figure sur l'étiquette principale figurant sur le devant de la bouteille, ni sur l'étiquette des bidons

C... qui s'est muni du bidon d'essence ; que revenus ainsi équipés au contact de I'ambulance ils ont laissé M.

de propos irrespectueux du salarié envers son supérieur hiérarchique et des collègues, l'arrêt attaqué a retenu, d'une part, qu'il avait dit à son supérieur que ce dernier lui avait fait une réponse bidon

. ; que de l'essence a été retrouvée dans un bidon placé dans un véhicule dont il avait la disposition ; que, deux jours après les faits, François X... a été aperçu sur les lieux de l'incendie ; que

de chez bidon'' ne pouvait caractériser une quelconque insubordination ni un abus du salarié de sa liberté d'expression, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ que

d'huile moteur, un bidon de liquide de refroidissement 4 saisons, et de déposer ce matériel dans sa voiture.

d'une lettre d'observation de la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon, et que l'article incriminé ne faisait que " reprendre " les faits relatés par cette lettre, en qualifiant de " bidon