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7 résultats pour « Blanchenay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d6b

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

(auteur de M. et Mme X...) qu'a été cédée « une écurie sis à Blancheface, commune de Sermaise sous Dourdan, avec place devant, le tout tenant par devant à M. K..., d'autre bout à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2302825_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 février 2024, la société Carte blanche Partenaires, représentée par Me Blanchenay, conclut : 1°) au rejet de le demande de Mme B ; 2°) à sa mise hors de cause

Source officielle
TCOM

Référés

69de2852cdc6046d4731a39a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

et par Me Florent ESQUIROL [Adresse 5] Comparant Ayant assigné : DÉFENDEUR SARL IC 2000, [Adresse 6] 402 787 238 RCS [Localité 1] représenté par Me Atika CHELLAT [Adresse 7] et par Me Nicolas BLANCHENAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e07

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

né le 01 Septembre 1987 à SAINT BRIEUC (22000) ... 22150 PLOUGUENAST Représentée par Me BLANCHEVOY, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représenté par la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cbc

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

A... de Keravel 29530 LOQUEFFRET représenté par Me Géraldine BLANCHEVOY, avocat au barreau de ST BRIEUC (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2003/002291 du 13/05/2003 accordée par le bureau

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00074_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

erreur de fait et d'une erreur manifeste d'appréciation ; - le rapport de présentation est insuffisant ; - les orientations d'aménagement et de programmation de la " Pâture des Joncs ", de " Blancheface

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100685

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

gestion locative intervenu entre les époux Y... et la SARL Terrenciel Gestion, anciennement dénommée ARCALIS ET GESTION ; qu'il y a lieu, comme conséquence de la nullité, de condamner la SARL LES ROCHES BLANCHESà

Source officielle