X... a été engagé le 29 juin 1992 par la société Etablissements l'Héritier Guyot en qualité de responsable régional des ventes ; qu'il est entré le 1er juin 1998 au service de la société Boisset qui, le

Lourds, société anonyme, dont le siège est ... à Saint Avold (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit des établissements Louis Bonati

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (juge-commissaire du tribunal de grande instance de Béthune, 1er avril 2003), rendue en dernier ressort, que la société Bostik

la somme de 3 000 euros, et condamne la société Bostik à payer à M.

; que l'enquête n'a fait apparaître à l'encontre de Bonnet aucun élément précis et certain accréditant sa participation aux faits de vols ; "alors, d'une part, que Deloos, salarié de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pharmacie Bossuet-Vogel, société à responsabilité limitée, dont le siège

Chemithe, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Sartène, 15 février 2001), que Mme Boschetti X..

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° V 01-46.229 et n° C 01-46.259 ; Attendu que Mme X... était employée en qualité de VRP multicartes par la société Boisset

Bovet, le cautionnement n'avait pas été éteint par la survenance d'un terme extinctif nécessaire, le cautionnement ayant été donné par les époux Bovet dans la seule mesure où M.

Y... ; qu'en affirmant dès lors que la société Bosni n'aurait plus formulé de recours en garantie contre les autres intimés, la cour d'appel a dénaturé les conclusions d'appel de la société Bosni circonscrivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bonnet Névé (la société Bonnet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 1999), que la société Bonnet

défaut de motifs, manque de base légale : "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête en nullité ; "aux motifs que sur la légalité de l'interception des correspondances autorisées à partir d'un boîtier

quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 novembre 2001), que la société Moulages plastiques du Midi (société MPM), qui fabrique et commercialise sous la dénomination "isodom" un boîtier

, à la banque, le courrier du 17 décembre 1985 (D 7) dont se prévalait celui-ci, puisqu'à l'époque il savait que l'UBS avait licencié Bonnet au mois d'avril 1985, et qu'il n'aurait pas, dans ce courrier

X... qui a travaillé, depuis 1961, en qualité de représentant placier, pour la société Etablissements Bonnet, a été engagé à compter du 18 décembre 1978 par la société Chadrac Distribution; qu'il a été

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ziegler et à la société Rochais-Bonnet du désistement

Ces panneaux étaient équipés de boîtiers de connexion, fabriqués par la société Alrack BV, mise en liquidation judiciaire le 12 avril 2016, assurée auprès de la société Allianz Benelux NV. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gérard Bonnet, société anonyme, dont le

« Eliot 100 » à l'un de ses meilleurs clients, elle avait dû, du fait de l'impossibilité de fournir ce boîtier à ce client, y substituer son boîtier haut de gamme pour le même prix ; qu'elle soulignait