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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613722f3cd580146774039a3
13 janvier 1998
Gomez, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Gift Shop, de Me Foussard, avocat de la société Boucheron Parfums, les conclusions de M.
civ2
61372212cd580146773f9ffe
24 novembre 1993
C..., de Me Cossa, avocat de la société La Bouchère, de Me Foussard, avocat de la Ville de Saint-Etienne, les conclusions de M.
cr
6137256dcd5801467741da69
8 février 1995
pénal, dans leur rédaction issue de la loi du 2 février 1981, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bouchart
civ3
ECLI:FR:CCASS:2026:C300132
5 mars 2026
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 MARS 2026 La société du Plessis Bouchet
613725b4cd5801467741fec6
7 avril 1994
. ; "aux motifs que l'examen médico-psychologique de Bouchra Y... ne montre chez l'intéressée aucune tendance à la mythomanie ni à l'affabulation susceptible d'entacher la crédibilité de ses dires ;
ECLI:FR:CCASS:2021:C200274
25 mars 2021
de l'aménagement intérieur des magasins Bouchara litigieux » sont dénués de toute précision.
ECLI:FR:CCASS:2021:C200260
, entreprise de licences et d'achats, exerçant sous l'enseigne Bouchara, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation.
Cour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89caa
29 janvier 2008
X... a mis en cause la SCP d'avocats DALLET-PROUZERGUE-BARRIÈRE-DELPY-CROUZET-LANGLADE-BOUCHERAT-HERESZTIN, venant aux droits de la SCP Luc GAILLARD-Michel PROUZERGUE, afin d'engager la responsabilité
6253cd0bbd3db21cbdd921fc
31 mars 2015
GS-iB nullté de contrat Grosse délivrée à Me BOUCHERAT- HERESTYN, avocat Le trente et un Mars deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit
6253cd5bbd3db21cbdd930fc
31 mars 2016
A demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement Grosse délivrée Me BOUCHERAT HERESZTYN, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =---
6253cd34bd3db21cbdd92985
2 novembre 2015
A demande de modification de l'exercice de l'autorité parentale ou de la résidence habituelle des enfants mineurs Grosse délivrée à Me BOUCHERAT HERESZTYN, avocat COUR D'APPEL
6253cd61bd3db21cbdd93261
12 mai 2016
VITRAT C/ SARL ETABLISSEMENTS DELON GS/MCM Grosse délivrée Me BOUCHERAT HERESZTYN, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 12 MAI 2016 ---==oOo==-
6253cc8fbd3db21cbdd907c2
24 juin 2013
.-19000 TULLE COMPARANTE-assistée de Me Laurence BOUCHERAT HERESZTYN, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE ET : Monsieur Eric Y..., ...
soc
613723cfcd5801467740e712
23 janvier 2002
Boucheron, sur laquelle la cour d'appel se fonde, n'établissait pas le détournement de la cuvette "au profit de M.
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Meynet
613723aacd5801467740cacc
6 février 2001
Bouchet, soit six ans après le prêt consenti et sans qu'aucune échéance n'ait été impayée jusqu'alors, ne constituait pas une résiliation du cautionnement ; qu'en ne procédant pas à cette recherche, la
6253cca9bd3db21cbdd90da1
9 décembre 2013
de nationalité Française née le 10 Septembre 1955 à AUTRECHES (60) Profession : Agent d'administration, demeurant...-19290 AFFIEUX représenté par Me BOUCHERAT HERESZTYN, avocat au barreau de CORREZE
6253cd57bd3db21cbdd92fd1
7 mars 2016
Grosse délivrée à Me BOUCHERAT, avocat Le SEPT MARS DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition aux parties au greffe : ENTRE : Monsieur Cédric
613725abcd5801467741fa94
3 avril 1997
l'affichage et la publication de la décision ; Vu les mémoires ampliatif et additionnel produits ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que l'entreprise BP Chimie a confié aux établissements SMRI Bouchet
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7I-NZ4R S.A.R.L. FAURIE TELECOM ET SECURITEc/S.A
6870a18a5b6604a26aae899b
4 juillet 2024
légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Camille COURTET-GOUT de la société GESICA, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Laurence BOUCHERAT-HERESZTYN
6253cc45bd3db21cbdd8fa67
5 septembre 2012
représenté par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocats au barreau de LIMOGES, Me Laurence BOUCHERAT HERESZTYN, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
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