CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 64 > 38

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

Sont considérées comme frauduleuses les manipulations et pratiques destinées à améliorer et bouqueter les eaux-de-vie naturelles, en vue de tromper l'acheteur sur les qualités substantielles, leur origine ou leur espèce ; donner, à des spiritueux destinés

Article L141-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 05 > 58

Code de l'énergie

Ce plan stratégique national a pour objectifs : 1° D'augmenter dans le bouquet énergétique la part de chaleur et de froid renouvelables et de récupération livrée par les réseaux ; 2° De développer les différentes sources énergétiques de chaleur et de

Article Annexe 20

Code inconnu

Voie communale n° 15 jusqu'à l'avenue Bouquet-de-la-Grye. Avenue Bouquet-de-la-Grye jusqu'à l'avenue Denfert-Rochereau. Avenue Denfert-Rochereau jusqu'à la parcelle BI 8 incluse. Chemin des Remblais jusqu'à la parcelle BH 43 incluse.

Article 3

Code inconnu

d'exposer, de mettre en vente ou de vendre, connaissant leur destination, ou de détenir sans motifs légitimes, des produits propres à effectuer des manipulations ou pratiques ci-dessus visées, et, notamment, des substances destinées : A améliorer et bouqueter

Article 4

Code inconnu

punis des peines prévues à l'article L. 213-1 du code de la consommation ceux qui fabriqueront, exposeront mettront en vente ou vendront, connaissant leur destination, des substances ayant l'une quelconque des destinations suivantes : Améliorer et bouqueter

Article Annexe 1

Code inconnu

articulation avec la partie 2.1 et sur la base d'un cas concret en situation réelle ou théorique, savoir : Objectif 3 : dans le cadre d'une approche globale, savoir appréhender et expliquer un projet de rénovation énergétique. 3.1 : savoir concevoir un bouquet

Article B

Code inconnu

Ex 06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou ornements frais ou secs (1).

Article D353-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 78 > 20

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Au revers, figure un bouquet de feuilles de chêne surmonté de l'inscription " Médaille de reconnaissance de la Nation ". La médaille est suspendue à un ruban de couleur sable comportant des chevrons bleu indigo d'une largeur de 3 millimètres.

Article B

Code inconnu

Ex 06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou ornements frais ou secs (1).

Article L100-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 06

Code de l'énergie

Ces rénovations portent notamment sur les gestes de travaux, les bouquets de travaux ainsi que les rénovations énergétiques performantes et globales, au sens du 17° bis de l'article L. 111-1 du code de la construction et de l'habitation ; 7° La programmation

Article L144-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 05 > 60

Code de l'énergie

suffisant, à court et long termes, en s'appuyant sur les atouts actuels, et en préparant ceux de demain ; 3° Permettre le développement d'un portefeuille de technologies de maturités variées et d'innovations sociétales et organisationnelles visant un bouquet

Article 1

Code inconnu

Narcisses à bouquet du groupe tazette. Ornithogalum pyrenaicum L. Aspergette. Ruscus aculeatus L. Fragon, petit-houx. Tamus communis L. Tamier commun. 2. Dicotylédones : Aconitum napellus L. s.l. Aconits du groupe napel. Aconitum paniculatum Lam.

LEGIARTI000050864482

Code inconnu

Bouquet (Palaemon serratus) : 5 cm dans les régions Bretagne, Basse-Normandie et secteur de la baie de Granville (*).

Article 223 a-II-2/27

Code inconnu

Il en va de même des arrangements décoratifs constitués de bouquets ou de plantes, des statues et d'autres objets d'art tels que des tableaux et tapisseries disposés dans les coursives et les escaliers. 7.

Article 20

Code inconnu

. - Indicateur 1 : taux de dématérialisation à atteindre sur un bouquet de téléservices Sont compris dans ce bouquet, les téléservices suivants : la prescription d'arrêt de travail en ligne (AAT), la déclaration médecin traitant en ligne (DCMT), le protocole

Article B (2)

Code inconnu

Chrysanthème : fleurs et boutons de fleurs coupées, pour bouquets ou ornement frais. Importation hors C.E.E. soumise à AT.I. (2).

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

. - Les modalités de réalisation du bouquet de travaux mentionné au o du 1 de l'article 200 quater du code général des impôts sont fixées comme suit : 1.

Article Annexe 12

Code inconnu

indicateur, le médecin doit atteindre un taux de dématérialisation pour chacun des téléservices suivants : -la déclaration médecin traitant dématérialisée (DCMT) ; Au fur et à mesure de l'évolution des téléservices offerts par l'assurance maladie ce bouquet

LEGIARTI000036612914

Code inconnu

Gecarcinidae Cardisoma guanhumi Latreille, 1828 : Crabe de terre bleu, Touloulou Famille des Ocypodidae Ocypode quadrata (Fabricius, 1787) : Crabe fantôme carré, Crabe malzoreille Famille des Palaemonidae Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Bouquet

Article B (1)

Code inconnu

Anthuriums, Arums, Spathiphyllums : fleurs et boutons de fleurs coupées pour bouquets ou ornement frais. Feuillage interdit (2).

Codes de loi français