" et que A..., Marie-Hélène, Carlos et Manoel Y... de Z... se présentent respectivement comme A... de Bourbon ou Prince de Bourbon, Princesse Marie-Hélène de Bourbon, Carlos et Manoel de Bourbon, de sorte

constituent des désordres intermédiaires, engageant la responsabilité contractuelle de la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France et de la société A... et d'avoir condamné la société Bouygues Bâtiment

avec sursis et au paiement d'une amende de 100 000 francs, outre la mesure de faillite personnelle pendant dix ans ; "aux motifs que Yann Z... était président-directeur général de la société LVI Bourgogne

a déboutée, - déclaré la société G7 Bourgogne mal fondée en sa demande à titre de dommages-intérêts, - l'en a déboutée, - condamné la société G7 Bourgogne à payer à la société Milleret la somme

mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour l'INAO, pris de la violation du décret du 14 mai 1991 relatif à l'appellation d'origine "Epoisses de Bourgogne

1985, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Jean-Max X..., en sa qualité de gérant de la SARL Perspectives Bourgogne

[R] [C] le choix de Bourgey Montreuil de ne pas répondre à la demande de Nestlé Waters.

[W] [J] et la société Sucrerie de Bourbon Madagascar, devenue Bourbon Madagascar, filiale de la société Groupe Bourbon, devenue société Bourbon, dirigée par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bouygues, société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France de sa reprise de l'instance engagée par

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 janvier 2019), par marché du 14 octobre 2009, la société Bouygues immobilier (la société Bouygues) a confié, en qualité de maître de l'ouvrage, à la Société de

dont le siège est ... (8e) ci-devant, et actuellement ... (1er), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 2 / de la société Francis Bouygues

fourniture par celui-ci d'une caution d'égal montant consentie par la Banque populaire d'Anjou-Vendée (BPAV) ; que la société Sogebor a, en cours de travaux, cédé le chantier litigieux à la société Bouygues

Z..., F... et E..., ce dernier étant présenté par la société Bouygues comme l'interlocuteur de la société SECC ; qu'il est exact à cet égard que celui-ci transmet les relevés d'heures signés de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Bourgogne Cheny, dont le siège social est .

de l'acte était jointe à la lettre recommandée ; que cette irrégularité a empêché le délai d'appel de courir ; qu'au surplus l'ordonnance entreprise a été notifiée par erreur à l'ASSEDIC de Bourgogne

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Balsamine, dont le siège est ..., 2 / la société en nom collectif (SNC) Boursin

La société Bouygues Telecom (la société Bouygues) a aligné ses offres sur celles de la société Free. 3.

Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre section concurrence), au profit : 1°) de la Coopérative agricole des huiles essentielles de bourbon

En second lieu, après avoir relevé la grande notoriété de la marque de la société Bouygues Telecom, l'arrêt retient que l'importance du volume d'affaires de la société Tél and Com avec la société Bouygues