métastatique » [en réalité cancer « bronchique » métastatique], sans mention du caractère primitif du cancer tandis que le tableau n°30 bis exigeait que soit caractérisé un « cancer broncho-pulmonaire

Le carcinome est confirmé par l'examen anatomopathologique des biopsies bronchiques réalisées au décours d'une fibroscopie bronchique ; attendu que l'enquête administrative diligentée par la CPAM, clôturée

d'un "cancer broncho-pulmonaire primitif" dans la fiche de liaison médico-administrative du 21 mars 2012 faisant le lien entre le décès et la maladie.

P... a présenté des plaques pleurales qui n'ont fait l'objet d'aucune demande de prise en charge au titre de la législation professionnelle ; qu'il est décédé le [...] des suites d'un carcinome bronchique

chronique obstructive du mineur de charbon est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique, et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec

de Brochage Routage 77) ; ce montant, qui représente l'ensemble des prélèvements financiers effectués par Brochage 93 au détriment de Brochage Routage 77, a totalement annihilé les chances de pérennité

motifs des premiers juges réputés adoptés, que « le fait que, tant le médecin rédacteur du certificat médical initial, que le médecin conseil, aient retenu comme pathologie un cancer qui affecte les bronches

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des établissements Broche, dont le siège

précédemment décidés était due à un désaccord au sein du conseil syndical, dont faisait partie Mme [O], sur le contenu exact des prestations et le prestataire, devant se solder par le choix du devis Brochier

Sa veuve a souscrit le 12 décembre 2017 une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical initial du 7 juillet 2017 faisant état d'un "carcinome épidermoide bronchique".

Suivi au cours des exacerbations de bronchites" puis dans le certificat du 24 septembre 2010: "bronchite chronique très modérée" ; que l'expert ajoute également que les deux traitements inhalés correspondent

B. a déclaré que le représentant de Phyto Service lui avait remis un exemplaire de la brochure alors qu'il le visitait dans le cadre de relations commerciales normales ; que M.

Maison-Alfort (Val-de-Marne), 4°) la société Lesaffre et Cie, société en commandite par actions, dont le siège social est sis ... (1er), II°) Sur le pourvoi n° C 89-21.518 formé par la société Gist brocade

, comprenant notamment la société anonyme Brochot SA était en redressement judiciaire avant de faire l'objet d'un plan de reprise par le groupe IPIC ; que la société en commandite simple Brochot SCS, créée

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le caractère primitif du cancer-broncho pulmonaire dont était atteint Mimouna Y... n'était pas établi et d'avoir en conséquence débouté ses ayants-droit

de maladie professionnelle du 17 décembre 2012 mentionne « carcinome bronchique ».

commerciale pouvait être découvert, de sorte qu'en écartant l'examen de cette brochure et en se fondant, pour faire courir le délai de prescription au jour du premier relevé reçu par les investisseurs

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Yamanouchi Pharma, société anonyme, dont le siège est ..., venant aux droits et obligations de la société anonyme Brocades

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUILLET 2022 La société La Broche

 » suivant certificat médical initial en date du 18 avril 2013 faisant état d'un 'carcinome bronchique primitif avec localisations secondaires pleurales.