Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Busson »
ARTICLE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Busson »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Biesles, Bize, Blaisy, Blessonville, Bologne, Bonnecourt, Bourbonne-les-Bains, Bourdons-sur-Rognon, Bourg, Bourg-Sainte-Marie, Bourmont, Brainville-sur-Meuse, Braux-le-Châtel, Brennes, Brethenay, Breuvannes-en-Bassigny, Briaucourt, Bricon, Bugnières, Busson
Article Annexe
Bize ; Blessonville ; Bologne ; Bonnecourt ; Bourbonne-les-Bains ; Bourdons-sur-Rognon ; Bourg ; Bourg-Sainte-Marie ; Bourmont ; Brainville-sur-Meuse ; Braux-le-Châtel ; Brennes ; Brethenay ; Breuvannes-en-Bassigny ; Briaucourt ; Bricon ; Bugnières ; Busson
Article Annexe
Bourg ; 52063 Bourg-Sainte-Marie ; 52064 Bourmont ; 52067 Brainville-sur-Meuse ; 52069 Braux-le-Châtel ; 52070 Brennes ; 52072 Brethenay ; 52074 Breuvannes-en-Bassigny ; 52075 Briaucourt ; 52076 Bricon ; 52082 Bugnières ; 52083 Champsevraine ; 52084 Busson
Article Annexe II (suite)
BUSSON JOTEREAU- quai de la Cabaude, 85100 Les Sables-d'Olonne : depuis 1964 jusqu’au 31 décembre 2027. BUTAUD Fils. Quai de la Cabaude, 85100 Les Sables-d'Olonne : de 1965 à 1996.