BUTEL, greffier de chambre Vu l'ordonnance du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Montauban en date du 12 octobre 2021.

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., représentée par Mlle Corinne B..., demeurant ..., en sa qualité de gérante, III - Sur le pourvoi n° W 97-30.215 formé par : 1 / la société Butel

BUTEL, greffier de chambre. Le 18 décembre 2014 la commission de surendettement des particuliers de la Haute-Garonne a déclaré recevable la demande de M.

de surveillance du littoral (BSL) de Cherbourg ont contrôlé E... qui déchargeait vers 15 heures le produit de sa pêche ; qu'ils ont constaté, sur le quai de ce bateau, la présence de 22 casiers à bulots

BUTEL, greffier de chambre FAITS Mme [Z] est propriétaire d'un fonds situé à Chein Dessus jouxtant des parcelles exploitées par M.[E] [N].

BUTEL, greffier de chambre FAITS La Sarl Cerm Sols a réalisé pour le compte de la SCI Les Alouettes la réfection des sols du bâtiment qu'elle loue à la Sarl Geladoc.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Butetour et Cie, dont le siège est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement

Le présent jugement statue sur le fond de l’action indemnitaire de la commune de Busserotte-et-Montenaille.

BUTEL, greffier de chambre. Suivant jugement en date du 22 février 2012, le Tribunal de commerce de Toulouse a : - condamné M.

BUTEL, greffier de chambre MM.

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.

Bendrojo Teismo (trečioji kolegija) sprendimas Melt Water / VRDT (Skaidraus cilindrinio butelio forma).

PRESIDENT DE LA SOCIETE ANONYME CARTONNAGES, IMPRESSIONS, EMBALLAGES (CIE), DEUX LETTRES DE CHANGE REDIGEES SUR UN IMPRIME DE CETTE SOCIETE, SIGNEES PAR FERRE, COMME TIREUR, ET ACCEPTEES PAR LA SOCIETE BUTENOV

BUTEL, greffier de chambre. FAITS M.

immobilière (SCI) Domaine du Loup a fait construire en 1974-1976 un immeuble en vue de sa vente en l'état futur d'achèvement, avec le concours de divers locateurs d'ouvrage et notamment du bureau d'études Buteco

la société ETABLISSEMENTS BUTET par utilisation de procédés tout aussi déloyaux

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2022, la commune de Busserotte et Montenaille, représentée par Me Dravigny, demande au juge des référés d'ordonner une expertise

BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis par écrit du 11 décembre 2019 ; Nous, G.