Moignard, président, Mmes Chiaverini et Mescle, conseillers, "lors du prononcé de l'arrêt, Mme Chapon, conseiller, en remplacement de Mme Chiaverini" ; que cette mention ne permet pas à la Cour de Cassation

Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1993 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit : 1 / de L'Entreprise Chiapperin, dont le siège est ..., prise

Tallinaud conseillers : Mme Chiaverini Mme Mescle lors du prononcé de l'arrêt, Mmes Chapon et Brenot, en remplacement de Mmes Chiaverini et Mescle, empêchées ; greffier : Mme Brun Ministère public

Belgodère de Bagnaja et de Mme Chapon, conseillers, tandis que, lors du prononcé de l'arrêt, Mme Chiaverini, conseiller, remplaçait Mme Chapon ; qu'en l'état de ces énonciations d'où il ne résulte ni qu'il

Christian GIOVANNANGELI, avocat au barreau de BASTIA, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 8 novembre 2004 devant la Cour composée de : Madame Jeanne-Marie CHIAVERINI

Rouen a rejeté sa requête tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du préfet, commissaire de la République du département de l'Eure en date du 13 mars 1984 autorisant l'entreprise Chiapperin

En ce qui concerne l'année 2012 : - les chèques de Me Chiaverini versés à M. B en 2012, pour un montant total de 67 000 euros, constituent une partie de la somme de 96 000 euros que M.

DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 juin 2006, devant Madame Jeanne Marie CHIAVERINI

DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 février 2010, devant Madame Jeanne Marie CHIAVERINI

816 du Code de Procédure Civile, l’affaire a été débattue le 26 mai 2026 en audience publique , devant : Président : Madame SEUVE, juge rapporteur, magistrat honoraire Greffier : Madame LETELLIER-CHIASSERINI

MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier

de Me Sophie ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 mars 2008, devant la Cour composée de : Madame Jeanne Marie CHIAVERINI

DBWR-W-B7I-PTWM Affaire : [U] [C] C/ Compagnie d’assurance MAIF CPAM DES ALPES MARITIMES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

La SA SOFIAP a relevé appel total de ce jugement le 20 avril 2017 à l'encontre de la SCP Coulomb-Divisia-Chiarini.

au fond, origine juge des contentieux de la protection de [Localité 2], décision attaquée en date du 30 octobre 2025, enregistrée sous le n° 25/01704 Me [G] [Y] Représentant : Me Véronique Chiarini

[Localité 4] Représentant : Me Christine BANULS de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES APPELANT Madame [N] [U] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Véronique CHIARINI

RG - N° RG 26/00071 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LMA4 Maître Véronique CHIARINI de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI Me Isabelle VIREMOUNEIX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations

de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 juin 2006, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre DELMAS-GOYON, Premier Président Madame Jeanne Marie CHIAVERINI

] représentée par Me Dominique CESARI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience publique tenue le 08 Avril 2024 Par Patricia LABEAUME, Vice-Président assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI