XXXXXXXX01] ORDONNANCE DE DESISTEMENT (articles 394 et suivants du CPC) N° RG 24/03826 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4XTW Dossier suivi par Madame [L], DEMANDEUR(S) Madame [V] [P] représentée par Me Chloé

Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [A] [O] Née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Christophe BORÉ et assistés à l'audience de Me Chloé

Ils se présentaient au centre équestre le jour dit et trouvaient sur place Monsieur Gauthier X..., palefrenier, et Madame Chloé C..., stagiaire.

Thierry GIRARD, représentant légal Et assisté du cabinet [Z] [Adresse 2] En présence de : Mme [G] [O], représentant CSE AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST Comparant par Me Jean-Charles GANCIA [Adresse 3

ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [R] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Florian PRELE, avocat au barreau d’ANNECY, substitué à l’audience par Me Chloé AUBERT, avocate au barreau d’ANNECY,

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A C B, au préfet de la Sarthe et à Me Chloé Gouillon. Fait à Nantes, le 4 juillet 2024. Le président, T.

SARL YES HIGH TECH [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Chloé GILLIARD, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [J] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-baptiste

ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [Q] [I] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Florian PRELE, avocat au barreau d’ANNECY, substitué à l’audience par Me Chloé AUBERT, avocate au barreau d’ANNECY,

Bobigny sous le numéro 385 298 849, agissant poursuites et diligences en la personne de sa présidente Madame [W] [E] domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Chloé

Girard-Ratrenaharimanga ; - Mme E B épouse D, mère du requérant, qui explique que son fils, qui fut un enfant un peu révolté, a maintenant bien compris.

ENTRE : DEMANDEUR : URSSAF RHONE ALPES TSA 61021 [Localité 2] représentée par Me ACHAINTRE Gaëlle de la SCP GIRARD-MADOUX et associés, avocate au barreau de CHAMBERY, ET : DÉFENDEUR : Monsieur

Boubli, Brissier, conseillers, Mmes Bignon, Girard-Thuilier, Brouard, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet

ET CE AVEC L'ACCORD DE CE DERNIER ; QUE DES EMANATIONS S'ETANT PRODUITES, UNE ENQUETE REVELA QUE LES FUTS CONTENAIENT DES DERIVES CHLORES D'ACIDE PHENOXYACETIQUE, SUBSTANCE DANGEREUSE POUR LA SECURITE

Cette dernière disposition, qui interdit l'implantation de toute clôture sur les chaos granitiques, ne peut être interprétée comme interdisant toutes les autres constructions sur ces chaos. 9.

parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2025 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/05889 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHL4X

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère

LE 21 MAI 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/642 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IEOJ O R D O N N A N C E ---------- Le VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président

réseau d'eau potable ainsi que le démontrent les analyses réalisées en particulier par le laboratoire CTIF lors de l'expertise amiable, qui ont révélé la présence, à des teneurs significatives, de chlore