CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
878 résultats pour « Claire-Lisa LECLERC »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
L'établissement de placement éducatif, dénommé “ EPE Rosny-sous-Bois ”, sis 143, avenue du Général-Leclerc, 93110 Rosny-sous-Bois, est composé des unités suivantes :
Le ministère de la justice (direction de la protection judiciaire de la jeunesse) est autorisé à créer un service territorial éducatif de milieu ouvert dénommé “STEMO de Roubaix Métropole Est”, sis Les Paraboles II, 84, boulevard du Général-Leclerc, 59100
Article R231-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24
est composé d'une partie centrale dite " de support technique " placée sous la responsabilité de l'Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (EU-LISA
Article ANNEXE 2
, 178 (non incluses) jusqu'à l'avenue du Général-Dubail ; - avenue du Général-Dubail jusqu'à la limite Nord de la parcelle section BT n° 14 (non incluse) ; - limite Nord des parcelles section BT n°s 14, 18, 17 (non incluses) jusqu'à l'avenue Leclerc
la société anonyme dite Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises. (1) Cet acte peut être consulté au siège social du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises, 14, rue du 4-septembre, Paris (2e) 27-31 avenue du Général Leclerc
Article Annexe 18
Rue Léo-Lagrange jusqu'à la rue du Maréchal-Leclerc. Rue du Maréchal-Leclerc jusqu'à la rue André-Gillon. Rue André-Gillon jusqu'au boulevard Georges-Clemenceau. Boulevard Georges-Clemenceau jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès.
Article 2
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est composé des unités éducatives suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Roubaix” sise Les Paraboles II, 84, boulevard du Général-Leclerc, 59100 Roubaix
de Balzac ; Musée Bourdelle ; Musée Carnavalet-histoire de Paris ; Musée Cernuschi, musée des arts de l'Asie de la ville de Paris ; Musée Cognacq-Jay, musée du XVIIIe siècle de la ville de Paris ; Musée de la Libération de Paris - musée du général Leclerc
Article 242-4.06
Claires-voies
Article L315-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 00 > 59
Le contrat liant l'émetteur et le détenteur de monnaie électronique établit clairement les conditions et le délai de remboursement des unités de monnaie électronique.
Article 242-4.02
Dispositions générales relatives aux écoutilles et aux claires-voies
Article 4
cours Napoléon, CS 10006, 20704 Ajaccio Cedex, ainsi que dans les préfectures de département aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CODE POSTAL - VILLE Corse-du-Sud Rue Sergent-Casalonga 20000 Ajaccio Haute-Corse Rond-point Maréchal-Leclerc-de-Hautecloque
cours Napoléon, CS 10006, 20704 Ajaccio Cedex, ainsi que dans les préfectures de département aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CODE POSTAL, VILLE Corse-du-Sud Rue Sergent-Casalonga 20000 Ajaccio Haute-Corse Rond-point Maréchal-Leclerc-de-Hautecloque
Article 20
Toute publicité, sous quelque forme que ce soit, accessible par un service de communication au public en ligne, doit pouvoir être clairement identifiée comme telle.
Article D551-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 69
Dans le cas où l'organisation de producteurs qui sollicite la reconnaissance est constituée, en tout ou partie, de membres qui sont eux-mêmes des entités juridiques ou des parties clairement définies d'entités juridiques composées de producteurs, le nombre
Article 1192
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 12
On ne peut interpréter les clauses claires et précises à peine de dénaturation.
Article 411-45
Les informations que l'OPCVM est tenu de diffuser sont transparentes, complètes et claires.
Article 1330
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 21
La novation ne se présume pas ; la volonté de l'opérer doit résulter clairement de l'acte.
Article 8
Le coefficient d'éclairement peut varier, par palier de 0,1, entre 1 et 0,6 : Le coefficient 1 s'applique à une pièce claire ; Le coefficient 0,8 s'applique à une pièce qui, en raison de sa profondeur, de la disposition des baies ou de toute autre cause
Article Annexe 21
Allée des Droits-de-l'Homme jusqu'au carrefour de la Division-Leclerc. Carrefour de la Division-Leclerc. Avenue Aristide-Briand jusqu'à l'avenue Vladimir-Illitch-Lénine.
Page 1 · 878 résultats