AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Parfums Rochas, sise ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite du rachat de la société condiments d'Auvergne, la société nouvelle des établissements Rochias

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite du rachat de la société condiments d'Auvergne, la société nouvelle des établissements Rochias

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Nouvelle des Etablissement Rochias, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ziegler et à la société Rochais-Bonnet du désistement

et emprunter une entrée surplombant des barres rocheuses, que les prévisions pour le département des Hautes-Alpes étaient la vigilance « jaune », en raison du risque d'avalanche et des chutes de neige

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beau de Rochas, société à responsabilité limitée dont le siège

, a demandé à la société des Laboratoires pharmaceutiques de La Roche-Posay (société La Roche-Posay) de lui adresser les conditions de vente de ses produits ainsi qu'un éventuel contrat de sélectivité;

Posay (société La Roche Posay) fabrique des médicaments ainsi que des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle qu'elle distribue exclusivement en pharmacie; qu'en 1990, la société Parasanté, qui commercialise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise de ROCCHI, ayant son siège social ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LMJ Jardin Rocha, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

et le condamne à une peine d'un mois d'emprisonnement avec sursis et à payer à la partie civile la somme de 500 francs à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que "le 18 avril 1994, la société Rocher

en utilisant une onde résultant de la pression d'une colonne d'eau mise dans un carottage réalisé dans la roche, onde provoquant des fissures dans la roche qui se fend et se casse dans les zones présentant

avenue Lamartine à Les Pennes-Mirabeau (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre, section A), au profit de la société des PARFUMS ROCHAS

PARFUMERIE HERMES, - LA SOCIETE PARFUMS NINA RICCI, - LA SOCIETE VAN CLEEF ARPELS, - LA SOCIETE OMNIUM DE LA PARFUMERIE DE LUXE, 2 - LA SOCIETE PARFUMS CARON, - LA SOCIETE PARFUMS ROCHAS

X... n'avaient jamais appelé d'observation de la part de la société Parfums Rochas sans rechercher si ceux immédiatement antérieurs au licenciement de M.

cyclistes à l'occasion de compétitions qui récompensent non la simple participation à la compétition, mais l'éventuel succès du coureur ; qu'en jugeant le contraire, la cour d'appel a violé le texte précité

de marche ; que la zone de choc entre les deux véhicules se situe dans le couloir de marche suivi par le véhicule de Michel Y... ; que, par ailleurs, trois témoins contredisent de manière formelle et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roca métal, société à responsabilité limitée

Colette, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2005, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamnée à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 5 ans d'interdiction