Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la société Cosy Home, de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a omis de statuer sur le chef d'inculpation d'homicide involontaire dénoncé dans la plainte de Coudy

l'étiquette apposée par la société Wis sur ses pantalons ne constituait pas une imitation frauduleuse de la marque de la société Levi-Strauss, la cour d'appel a retenu que la petite étiquette de tissu cousue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jean COUTTY, société anonyme dont le siège social est à Oyonnax (Ain

antérieure ; qu'ainsi près de 70 000 bodies avaient été commmandés et achetés à Antiflirt qui les avait fait fabriquer en France et revêtir d'au moins une griffe tissées portant la marque "Express" cousue

X..., engagé en qualité de pilote le 1er août 2001 par l'association "Aero-club Jean Couty" (l'association), a été licencié pour faute grave le 17 avril 2002 en raison de l'absence de validité de sa licence

COSY CORNER [Adresse 1] [Localité 1] Maître [T] [M], administrateur judiciaire, [Adresse 2], désigné en qualité d’administrateur judiciaire avec mission d’assistance de la société Cosy Corner aux termes

Enfin, la partie défaillante à l'accord est la société Cosy Home.

veste par point de recouvrement évite, ici encore, plusieurs manipulations manuelles, le bord d'une poche, qui n'est pas appliqué par point de recouvrement, devant être préalablement retourné, puis cousu

, ce qui l'a obligé à effectuer avec son véhicule personnel le trajet aller-retour Coussy/Ludres, soit représentant 100 kilomètres par jour ; que la société Hayon mobile service s'oppose à cette demande

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/01334 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CUJ - Isolement Madame [F] [Z] née le 05 Août 1967 à [Localité 1] ORDONNANCE RELATIVE

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/01862 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4HDT - Isolement Monsieur [E] [A] né le 11 Mai 2008 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/01867 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4HFP - Isolement Monsieur [J] [N] né le 03 Avril 1991 ORDONNANCE RELATIVE A UN DEUXIEME

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/01764 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GHN - Isolement Madame [H] [P] née le 02 Avril 1972 à [Localité 1] ORDONNANCE RELATIVE

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 14 février 1996), que Mmes Z..., Cerutti et Coudy

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/01860 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4HDI - Isolement Madame [W] [S] née le 27 Janvier 1989 à [Localité 1] (REUNION)

à savoir page 109 « nouveaux propriétaires qui selon lui n'ont rien compris à l'esprit de la brasserie, qui ont poussé les murs pour s'agrandir sans mesure quitte à négliger l'atmosphère d'entre-soi cosy

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Adresse 1] N RG 26/01822 N Portalis DB2H W B7K 4G4G Ordonnance du : 26 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Coralie COUSTY

mentionnent une origine Lesotho concernaient des produits textiles qui n'étaient pas des produits originaires du Lesotho, de sorte que la mention apposée était fausse ; qu'en effet, pour les tee-shirts cousus

Par un mémoire distinct enregistré le 30 mai 2025, la société Altarea Cogedim Régions, représentée par Me Coussy, demande au tribunal de condamner M.