Codes de loi français

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10 résultats pour « Crampe »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II : Tableau n° 58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Crampes musculaires avec sueurs profuses, oligurie et chlorure urinaire égal ou inférieur à 5 g/litre. 3 jours Tous travaux

Article Tableau n° 11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 02

Code rural (nouveau)

. - Troubles digestifs : - crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhées. 3 jours Manipulation de ces produits, notamment lors des traitements insecticides et fongicides.

Article Annexe II : Tableau n° 34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

. - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée. 3 jours Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés

Article Tableau n° 29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

; 5 ans - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ; 1 an - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher). 1 an Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes

Article Annexe II : Tableau n° 69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ; 1 an - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher). 1 an Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Crampes. 8. Nystagmus. 9. Scorbut.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

L'oblitération artérielle se traduit par des signes fonctionnels à l'effort ou au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des ulcérations.

Article Annexe 2

—

difficulté à la marche 67 douleurs articulaires 68 boiterie 69 claudication intermittente d'un membre 70 déformation articulaire 71 douleur d'un membre (supérieur ou inférieur) 72 douleur du rachis (cervical, dorsal ou lombaire) 73 douleur, brûlure, crampes

LEGIARTI000050066316

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Collège Jean-Claude Sescousse - Saint-Vincent-de-Tyrosse 0400042D Collège Jean Rostand - Tartas 0400046H Lycée polyvalent Antoine de Saint-Exupéry - Parentis-en-Born 0400049L Lycée professionnel Ambroise Croizat - Tarnos 0400090F Collège Gaston Crampe

LEGIARTI000048568968

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Crampes, fasciculations, syndrome d'hyperactivité musculaire continue, syndrome des jambes sans repos : - à l'engagement initial dans les armées ; G 3 à 6 - en cours de carrière ou de contrat (suivant intensité et extension). G 2 à 6 2.